Ouvrages de Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

41 articles trouvés.

Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume

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Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez

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Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

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Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

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Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la Maison du Roy

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du Roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers

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Déclaration du 8 juillet 1636, portant règlement général sur la juridiction et fonction des prévosts

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Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils

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Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements

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Lettres patentes en forme d'édict du 27 octobre 1617, suppression des greffiers des parroisses

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Édict du Roy, portant création de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier juré

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Declaration du roy, portant attribution en heredité de quatre deniers pour livre

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Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

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Édict du roy du 14 mars 1637, portant imposition et levée pendant deux années, à commencer

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Déclaration du 13 février 1623, portant défenses à toutes personnes, de quelque qualité

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Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre

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Édict du 1 janvier 1618, pour la revente des offices héréditaires de regratiers, revendeurs de sel

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Édict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections

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Déclaration du 8 juillet 1638, réglement des droicts et sallaires que doivent prendre à l'advenir

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Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire

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Declaration du roy, pour le retour des duc d'Halluin et sieur de Liencourt

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Déclaration sur l'édict de création et restablissement des officiers de finance triannaux

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Declaration du Roy, sur la reduction de la ville de La Rochelle en son obeyssance

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Édict de création de deux maistres de chacun art et mestier, en faveur du mariage et entrées

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Édict du roy portant union d'entre la Chambre des Comptes & Cour des Aydes de Montpelier

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Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets

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Édict du 19 d'aoust 1627, pour la création et restablissement de deux receveurs anciens

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Édict du roy du 8 may 1634, portant creation de 200 offices de Chevaliers du Guet

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Édict du roy du 22 juin 1633, portant création d'un conseiller second président

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