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Ouvrages de CONSTANT-C-F
11 articles trouvés.
Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées
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Le Congrès international de droit commercial d'Anvers, 27 septembre-3 octobre 1885
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Le Contrat d'apprentissage, petit code manuel de l'apprenti et du patron
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Des Diverses attributions des courtiers et commissaires-priseurs
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De l'Exécution des jugements étrangers dans les divers pays, étude de droit international privé
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La Propriété littéraire et artistique et les congrès internationaux de 1889
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Protection de la propriété industrielle. De la déchéance du brevet pour défaut d'exploitation
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9,50 €
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Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome
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9,50 €
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Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
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9,50 €
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Histoire d'un club jacobin en province pendant la Révolution
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16,00 €
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Code de la presse : commentaire théorique et pratique de la loi du 29 juillet 1881
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22,00 €
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