Ouvrages de Cour de cassation

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La Cour de cassation et les Arts

Comité d'histoire de la Cour de Cassation

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Droit et pratique de la cassation en matière civile

Collectif de conseillers à la Cour de cassation

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Histoire(s) de la Bibliothèque de la Cour de cassation au regard de la documentation juridique

Comité d'histoire de la Cour de Cassation

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Justice et cassation 2023 - Le contentieux du droit souple

Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique singulière

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Deux siècles de jurisprudence - La Cour de cassation au service du droit et du justiciable

Cour de cassation

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Arrêt de la Cour royale de Limoges, du 27 janvier 1846 sur la question du mariage des prêtres

Toussaint-Ange Cotelle, Cour de cassation

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La place et le rôle de la Cour de cassation hors métropole - De l'empire colonial à la France d'Outre-mer

Cour de cassation

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Rapport annuel de la cour de cassation

Cour de cassation

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La propriété dans la jurisprudence de la cour de cassation

Cour de cassation

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Rapport annuel 2018

Cour de cassation

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La Cour de cassation et la Grande guerre

Jean Barthélemy, Cour de cassation, Philippe Galanopoulos

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Le rôle normatif de la cour de cassation

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La justice prédictive - Actes du colloque du 12 Février 2018, organisé par l'ordre des avocats. Au conseil d'État et à la Cour de ca

Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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Rapport annuel 2017 de la cour de cassation

Cour de cassation

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L APPLICATION DU DROIT ETRANGER

Cour de cassation France, Société de législation comparée

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LES SOURCES DU DROIT A L AUNE DE LA PRATIQUE JUDICIAIRE

Association française pour l'histoire de la justice, Olivier Descamps, Cour de cassation France, Institut d'histoire du droit

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Le juge et la mondialisation dans la jurisprudence de la cour de cassation

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70 ans après Nuremberg - Juger le crime contre l'humanité

Cour de cassation

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La place de l'autorité judiciaire dans les institutions - Sous l'égide de la Cour de cassation

Cour de cassation

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droit et économie de la propriété intellectuelle

Cour de cassation France, Chaire Régulation Institut d'études politiques, Michel Vivant

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L'ENFANT EN DROIT MUSULMAN (AFRIQUE, MOYEN-ORIENT)

COUR DE CASSATI ASSOCIATION LOUIS CHATIN POUR LA DÉFENSE DES DROITS DE L'ENFANT, Lucette Khaïat, Cécile Marchal

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Rapport annee 2012 - La preuve

Cour de cassation

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Les règles déontologiques au service des usagers du droit - Actes du colloque du 3 novembre 2011 du Haut conseil des professions du

Haut conseil des professions du droit, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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Le juge de cassation en Europe

Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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Quelles perspectives pour un ministère public européen ? - Protéger les intérêts financiers et fondamentaux de l'Union

Cour de cassation

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Les limites de la réparation du préjudice - Séminaire "Risques, assurances, responsabilités"

(EN3S) École nationale supérieure de sécurité sociale, (IHEJ) Institut des hautes études pour la justice, Centre des hautes études de l'assurance, Cour de cassation, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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Le traitement juridique et judiciaire de l'incertitude - Séminaire "Risques, assurances, responsabilités"

(CHEA) Centre des hautes études de l'assurance, (EN3S) École nationale supérieure de sécurité sociale, (IHEJ) Institut des hautes études pour la justice, Cour de cassation, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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1807-2007, Bicentenaire du Code de Commerce : la transformation du droit commercial sous l'impulsion de la jurisprudence

Cour de cassation, Institut André Tunc

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La procédure pénale en quête de cohérence

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