Ouvrages de Henri IV

72 articles trouvés.

Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers

Charles IX, Henri III, Henri IV, Louis XIII

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Articles extraictz des geneneraux que le Roy a accordez a ceux de la Religion pretendue reformée

Henri IV

10,90 €

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Articles extraicts des generaux accordez à ceux de la Religion pretendue reformée

Henri IV, Louis XIII

9,50 €

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Articles extraicts des généraux que le Roy a accordez à ceux de la Religion prétendue réformée

Henri IV

9,50 €

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Édict du roy, sur l'establissement des eschevins, justice et police de la ville d'Amiens

Henri IV

9,50 €

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Articles extraicts des généraux que le Roy a accordez à ceux de la Religion prétendue réformée

Henri IV

9,50 €

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Lettres de légitimation accordées par les rois Henry IV et Louis XIV

Henri IV, Louis XIV

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Douze lettres inédites concernant les affaires de Marseille, 1597-1607

Gustave Fagniez, Henri IV

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Edicts, lettres patentes, declarations, ordonnances, commissions et arrests

Henri IV, Louis XIII, Louis XIV

9,50 €

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Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande

Henri IV, Louis XIV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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Edict du Roy, sur la prohibition et punition des querelles et duels. Parlement, 26 juin 1609

Henri IV

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Edict du roy du 29 novembre 1602, sur la reduction des rentes qui se constituëront d'ores-navant

France, Henri IV, Parlement de Rouen, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du roy, contenant creation et erection d'une maistrise juree de chacun art et mestier

Henri IV

9,50 €

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Reiglement fait par le Roy, pour les logis de sa cour et suitte

Henri IV

9,50 €

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Édict du Roy Henry III de septembre 1587 sur la reduction de ses officiers, thresoriers payeurs

France, Henri III, Henri IV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

11,90 €

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Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel

Henri IV, Louis XIII

10,90 €

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Édict du roy, creation de quatre jurez de chacun art & mestier, en chacune ville de ce royaume

Henri IV

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Declaration du roy contenant demembrement de l'office de conseiller dudict seigneur

Henri IV

9,50 €

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Edict du roy contenant le restablissement des bureaux des finances de chacune generalité

Henri IV

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Édict portant création d'aucuns offices de thrésoriers, contreroolleeurs généraux, receveurs

Henri IV

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Declaration du roy du 14 mars 1603, pour la descharge des pieces et procez tant indecis que jugez

Henri IV

9,50 €

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Édict du roy portant creation de vingt six offices de conseillers, notaires et secretaires du Roy

Henri IV

9,50 €

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Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité

Henri IV

9,50 €

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Lettres patentes et ordonnance pour l'execution des articles accordez à Me Isaac Du Rier

Henri IV

9,50 €

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Édict et déclaration du roy des 11 juillet et 20 septembre 1605, restablissement aux officiers

Chambre des comptes de Paris, Cour des aides, Henri IV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Lettres patentes portant contraincte pour procéder au recouvrement des deniers provenans

Henri IV

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Declaration du Roy, sur son edict et reiglement general des monnoyes, du present mois de septembre

Henri IV

9,50 €

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Édict du roy, portant defenses à toutes personnes, de quelque qualitez qu'ils soyent, de porter

Henri IV

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Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers

Henri IV

9,50 €

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Lettres de declaration portant permission aux hostelliers, taverniers et cabaretiers de la ville

Henri IV

9,50 €

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