Ouvrages de Jean-Baptiste Duvergier

7 articles trouvés.

Consultation sur l'application de la contrainte par corps aux sujets étrangers

Jean-Baptiste Duvergier, Alexandre Guillemin

9,50 €

Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique

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Jean-Baptiste Duvergier

50,00 €

Les sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-midi et Saint-Aybert, appelantes

Les sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-midi et Saint-Aybert, appelantes

Édouard Allou, Adolphe Billault, A Daverne, H. Dolez, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, F. Garnier

11,00 €

Avis sur l'interprétation des arrêts du Conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751

Avis sur l'interprétation des arrêts du Conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751

Édouard Allou, Adolphe Billault, A Daverne, H. Dolez, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, F. Garnier

9,50 €

Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé

Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé

Édouard Allou, Adolphe Billault, A Daverne, H. Dolez, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, F. Garnier

9,50 €

Code des patentes ou Commentaire de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes

Code des patentes ou Commentaire de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes

Jean-Baptiste Duvergier

11,90 €

Code de la chasse, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse

Code de la chasse, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse

Jean-Baptiste Duvergier

16,00 €