Ouvrages de Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

63 articles trouvés.

Arrests du conseil d'Estat et de la cour des monnoyes, portant reglement entre les gardes

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiquaires

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Edict du Roy portant nouvelle fabrication d'espèces d'argent du 18 novembre 1641

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Lettres patentes du 7 aoust 1621, par lesquelles le siège présidial et gouvernement de La Rochelle

France, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Lettres patentes de declaration du Roy du 2 décembre 1610 pour la continuation et la confirmation

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du roy du 20 decembre 1635, portant creation d'un procureur de sa Majesté et d'un greffier

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du 23 avril 1633, office des receveurs controlleurs et visiteurs des fermes des neuf livres

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du roy de juin 1633, attribution aux receveurs des tailles des 22 dioceses de Languedoc

France, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Déclaration du Roy sur les attentats et entreprises commises contre son Estat

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Edict du roy de janvier 1603, contenant revocation et suppression des huict bureaux d'elections

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict general du 28 juin 1627, reglement de la justice et creation en heredité de plusieurs offices

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Ordonnance, portant règlement pour la fourniture des vivres par estapes aux gens de guerre

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du 13 juin 1636, portant création et establissement d'une Cour des Aydes en la ville de Lyon

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict 18 may 1620, portant déclaration pour jouyr à l'advenir en hérédité par les receveurs

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Lettres patentes du 24 juillet 1617, sur l'observation des édicts, ordonnances

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict, portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la Maison du Roy

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du Roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Déclaration du 8 juillet 1636, portant règlement général sur la juridiction et fonction des prévosts

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Lettres patentes en forme d'édict du 27 octobre 1617, suppression des greffiers des parroisses

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du Roy, portant création de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier juré

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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