Ouvrages de Parlement

24 articles trouvés.

Enfance de filles

Collectif, Parlement des écrivaines francophones

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Table des édits, déclarations, lettres patentes du Roi registrées au Parlement depuis 1690

PARLEMENT DE BRETAGNE

30,50 €

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Recueil de divers arrêts et jugemens rendus en différens tribunaux

Parlement de Provence, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

16,50 €

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Arrests de la Cour de Parlement donnez en règlement sur les droicts, charges et honneurs

Parlement

11,50 €

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Sur l'état actuel des classes du Parlement séantes à Rennes et à Pau, 24 février 1766

Henri Léonard Jean-Baptiste Bertin, Parlement de Rouen, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat commis en 1603

Casimir Bousquet, Parlement de Provence

11,00 €

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Edict du roy pour l'establissement de la Compagnie de la Nouvelle France

Louis XIII, Parlement de Bordeaux

9,50 €

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Edict du roy du 29 novembre 1602, sur la reduction des rentes qui se constituëront d'ores-navant

France, Henri IV, Parlement de Rouen, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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Edict du roy pour l'establissement de la Compagnie de la Nouvelle France

Louis XIII, Parlement de Bordeaux

9,50 €

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Voix d'écrivaines francophones Anthologie

Parlement des écrivaines Anthologie coordonnée par Fawzia Zouari

16,00 €

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Très humbles remontrances du Parlement de Normandie

Parlement de Rouen, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

11,50 €

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Ordonnances du Roy du 20 juillet 1557, sur le fait de la marine et admirauté

, Henri II, Parlement de Rouen, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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Arrests du parlement de Bretagne. 3e édition. Tome 1

Sébastien Frain, Pierre Hévin, PARLEMENT DE BRETAGNE

33,00 €

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Arrests du parlement de Bretagne. 3e édition. Tome 2

Sébastien Frain, Pierre Hévin, PARLEMENT DE BRETAGNE

33,00 €

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Recueil des mémoires, arrets, remontrances, et autres pieces

Parlement de Bordeaux

20,50 €

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Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne

PARLEMENT DE BRETAGNE, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Procès-verbal, touchant les six arrêts du conseil du 20 aout 1777 concernant la librairie

PARLEMENT DE PARIS

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Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions

PARLEMENT DE PARIS

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Arrêté du Parlement de Paris et remontrances au Roy, au sujet des évocations au Conseil

FRANCE. PARLEMENT

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Tarif ou règlement pour taxer les dépens, tant en la Cour de Parlement, requestes du Palais,

FRANCE. PARLEMENT

13,90 €

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Arrest de la Cour de parlement . Portant règlement pour la communauté des maîtres

FRANCE. PARLEMENT

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Arrest, transaction, plan figuratif, et observations, pour les communautés de Sessins, Fontaine

FRANCE. PARLEMENT

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Sentence de mort confirmee par Arrest de la Cour de Parlement de Paris, contre Manuel

FRANCE. PARLEMENT

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Ordonnance du Roy Louis XIII servant de statuts aux marchands merciers, grossiers, jouailliers

FRANCE. PARLEMENT

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