Ouvrages de XIV

227 articles trouvés.

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forests. Tome 1

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De Gallon, Louis XIV

45,50 €

Déclaration du 28 février 1692 en interprétation de l'édit de création des greffiers

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Louis XIV

9,50 €

Ordonnance d'aoust 1670 de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, pour les matières criminelles

Ordonnance d'aoust 1670 de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, pour les matières criminelles

France, Louis XIV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

20,50 €

Ordonnance de la marine d'aoust 1681

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Louis XIV

33,00 €

Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris

Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris

Charles IX, Louis XIV

16,50 €

Recueil contenant l'édit de création des conseillers du Roy, agens de banque, change, commerce

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Châtelet de Paris, Louis XIV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Tome 1

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Tome 1

Balthazard-Marie Émérigon, Louis XIV, Emmanuel Pastoret

31,50 €

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Tome 3

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Tome 3

Balthazard-Marie Émérigon, Louis XIV, Emmanuel Pastoret

33,00 €

Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles

Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles

Louis XIV

9,50 €

Lettres patentes du roy du 28 aoust 1652, par lesquelles sa majesté veut et entend

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Louis XIV

9,50 €

Etablissement de la jurisdiction de la police en l'hostel commun de la ville d'Orléans

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Louis XIV

10,90 €

Edict du Roy d'avril 1656, portant establissement de l'hospital general

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Louis XIV

18,00 €

Conference des ordonnances de Louis XIV. Tome 2. Nouvelle édition

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Philippe Bornier, Louis XIV, Louis XV

49,00 €

Conférence des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition

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Philippe Bornier, Louis XIV, Louis XV

25,00 €

Conférence des ordonnances de Louis XIV. Tome 1

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Philippe Bornier, Louis XIV, Louis XV

33,00 €

Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du Royaume

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Louis XIV

9,50 €

Edit et reglement du Roy du 23 mars 1673, pour le commerce des negocians en gros et en détail

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Louis XIV

9,50 €

Ordonnances et statuts du 17 septembre 1666, pour le corps des marchands merciers de Metz

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Louis XIV

9,50 €

Articles, statuts, ordonnances et règlemens des gardes jurés, anciens bacheliers et maîtres

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Louis XIV

17,50 €

Du duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de Louis XIV en 1651

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Louis XIV

16,50 €

Édict des es 7 et 11 jour de septembre 1645, portant création d'un Bureau des finances à Angers

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Louis XIV

9,50 €

Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673

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Daniel Jousse, Louis XIV

25,00 €

Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu

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Louis XIV

35,00 €

Édict du 13 aoust 1669, portant règlement général pour les eaux et forests

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Louis XIV

16,00 €

Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course

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Louis XIV

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels

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Louis XIV

19,50 €

Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges

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Louis XIV

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens du Roy

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Louis XIV

46,50 €

Déclaration du roy pour la vente et revente des offices de notaires, tabellions et gardenotes royaux

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Louis XIV

9,50 €

Recueil des édits de décembre 1691, déclarations et arrests des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692

Recueil des édits de décembre 1691, déclarations et arrests des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692

Louis XIV

9,50 €

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