Ouvrages de BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE

291 articles trouvés.

les sites contaminés et le droit

les sites contaminés et le droit

Pascale Steichen, Steichen p.

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libre disponibilité des droits et conflits de lois

Bénédicte Fauvarque-Cosson, FAUVARQUE-COSSON B.

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le contrat-cadre

Jean Gatsi, Gatsi j.

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LA DISTINCTION JURIDIQUE ENTRE LES PERSONNES ET LES CHOSES À L'ÉPREUVE DES PROCR

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ROBERTO ANDORNO, ANDORNO R.

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le regroupement familial en droit comparé français et allemand

Jault-seseke f.

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essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance

Véronique Nicolas, Nicolas v.

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la protection internationale et communautaire du droit d'auteur

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Jean-Sylvestre Bergé, Bergé j.-s.

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la relativité des conventions et les groupes de contrats

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Bacache m., Mireille Bacache-Gibeili

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les marchés à terme dérivés et organisés d'instruments financiers

Khadija MEDJAOUI, Medjaoui k.

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la rupture du contrat pour inexécution fautive en droit coréen et français

Myoung s.-k.

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LE DROIT SAISI PAR LA BIOLOGIE

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LABRUSSE-RIOU C.

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l'autorisation. etude de droit privé

Thullier b.

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l'etat. l'autonomie collective et le travailleur : étude comparée du droit itali

Yannakourou s.

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l'admissibilité du profit dans la subrogation

MOULOUNGUI C.

40,20

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les sentences arbitrales devant le juge français

Sophie CREPIN, Crépin s.

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LA RESPONSABILITE CIVILE DANS SA FONCTION DE PEINE PRIVEE

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CARVAL S.

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le particularisme des relations du travail dans les entreprises publiques à stat

Jacky Chorin, Chorin j.

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la protection des photographes en droit d'auteur français, américain, britanniqu

YSOLDE GENDREAU, Gendreau y.

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la notion d'apport en jouissance

Corinne REGNAUT-MOUTIER, Regnaut-moutier c.

43,30

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les groupements sportifs professionnels : aspects juridiques

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Christophe Gerschel, Gerschel c.

38,65

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le fait du prince étranger

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PATRICK KINSCH, Kinsch p.

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les fusions de sociétés commerciales. prolégomènes pour un nouveau droit, les ra

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Richard Routier, Routier r.

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la notion de document contractuel

Françoise Labarthe, Labarthe f.

41,75

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l'objet de la fonction juridictionnelle : dire le droit et trancher les litiges

D'ambra d.

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la conscience

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Laszlo-fenouillet d.

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arbitrage et société

arbitrage et société

Daniel Cohen, Cohen d.

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la garantie d'éviction dans la vente

Hochart c.

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conflit de lois en matière de contrat de travail

COURSIER P.

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la pluriactivité ou l'exercice par une même personne physique de plusieurs activ

Casaux l., Lise Casaux-Labrunée

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le sexe et l'état des personnes

JEAN-PAUL BRANLARD, Branlard j.-p.

61,10

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