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Ouvrages de Bibli. IRJS

53 articles trouvés.

La commercialisation des produits financiers et la protection de l'investisseur

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Israa Bazzi

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Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français

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Cadiet, Dauchy, Halp

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Egalité et droit social

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Akandji-Kombé

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Le pouvoir discrétionnaire de l'administration fiscale

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Stéphane Buffa

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Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation

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Collectif (GRERCA)

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Les choses saisies par la propriété

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Sarah Vanuxem

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Le rapport d'obligation dans une communauté de personnes

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David Martel

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La réforme de la procédure d'appel et autres questions d'actualité procédurale en matière civile

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Collectif

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Le consentement à l'arbitrage.Etude méthodologique du droit international privé de l'arbitrag

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Chrysoula Panou

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La sanction de requalification en droit du travail

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Dirk Baugard

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Les statuts des personnes. Etude de la différenciation des personnes en droit

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A. Gogos-Gintrand

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La contribution de la Cour de cassation à l'élaboration de la norme

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Cyrille Charbonneau

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L'obligation de couverture

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Vincent Mazeaud

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Contribution à l'étude de l'opération de marché. Etude de droit des marchés financiers

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Anne-Claire Rouaud

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Le droit processuel de la responsabilité civile

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Loïc Raschel

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L'avenant au contrat

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Sophie Pellet

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Le contrat financier, un instrument financier à terme

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Pauline Pailler

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Contentieux et handicap

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S. Amrani-Mekki, A.

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Mondialisation et globalisation des concepts juridiques : l'exemple du droit de l'environnement

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J. Morand Devillier,

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Le contrôle des marchés publics

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Actes du procès et théorie de l'acte juridique

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Lucie Mayer

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Annales de la régulation, vol.2 (2009)

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T. Revet et L. Vidal

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La responsabilité civile des dirigeants sociaux

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Soraya Messai-Bahri

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