Ouvrages de Droit

la marque communautaire

Gastinel e.

la république des surveillants de prison

FROMENT J.-C.

RFDC 1994, n° 20

RFDC 1995, n° 21

Introduction historique au droit

Norbert Rouland

LA PRÉSOMPTION D'INNOCENCE EN DROIT COMPARÉ

CENTRE FRANÇAIS DE DROIT COMPARÉ

=>NOUV.ED.9782340023918/LAVIE4

LAVIEILLE

OBLIGATIONS : THÉORIE GÉNÉRALE - 9ÈME ÉDITION

CHABAS F.

INSTITUTIONS DE LA 5 EME REPUBLIQUE

PUR

L information et la consultation des travailleurs

Collectif

Consécration et usage de droits nouveaux

Collectif, Antoine Jeammaud (dir.)

Religion, Église et Droit

Bollenot, Gilles Bollenot (dir.)

Les juridictions suprêmes du procès à la règle

Collectif, Antoine Jeammaud (dir.)

L'économie de la région stéphanoise

Michel Bellet, Bellet Royon Vi, Michel Royon

Le Système d'enseignement du droit en France

Jacqueline Gatti-Montain

Réformer le code pénal

Pierre Lascoumes, Pierrette Poncela

L'Activité salariée aujourd'hui et demain

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DECF N 1-DROIT FISCAL-SYNTHESES APP+CORRIGES-1998-

Rémédios Noguera, Christian Schoenauer

la reglementation de droit prive

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Une vieillesse illégitime

GISTI

l'adoption dans le droit savant du xiie au xvie siècle

Roumy f.

problèmes de droit international privé concernant les personnes physiques étrang

Chen h.

le droit public et la ségrégation urbaine (1943-1997)

Deschamps e.

l'autonomie des partenaires sociaux

Moreau m.

le constitut ou l'engagement autonome de payer la dette d'autrui à titre de gara

Jacob f.

le chômage partiel

SILHOL B.

ebauche d'un droit de la consommation. la protection du chaland sur les marchés

Tuffery j.-m.

la distribution de la presse

Cadou e.

La famille et le fisc

Dominique Grillet-Ponton

Les groupes de sociétés

Laure Nurit-Pontier