Ouvrages de Logiques Juridiques

686 articles trouvés.

Etats et religions en Europe

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Jean-Georges Boeglin

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Les armes de guerre et l'environnement naturel

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David Guillard

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La qualité et la sécurité des produits agro-alimentaires

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MAI-ANH NGO

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La responsabilité administrative dans les contentieux de l'urbanisme

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Les comités d'éthique et le droit

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Sophie Monnier

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L'erreur judiciaire

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Héliane DE VALICOURT DE SERANVILLERS

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Les différends territoriaux en Afrique

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Georges Labrecque

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Le statut interne de l'étranger et les normes supranationales

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Christel Cournil

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Droit de la régulation, service public et intégration région

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Véronique Fabbri, Gérard Marcou

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Droit de la régulation, service public et intégration région

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Le droit constitutionnel de la Vème République

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Michel Lascombe

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Un nouveau droit de la formation

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André Tarby

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Les relations entre collectivités territoriales

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François Robbe

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L'homme tel qu'en lui-même

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Agnès Rabagny

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La place de la cour pénale internationale dans la société des états

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Grégory Berkovicz

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La solidarité en droit public

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Le régime politique de la République du Congo après la Constitution du 20 janvier 2002

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Guy Jean Clément Mebiama

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Naissance de l'escroquerie moderne

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Catherine Samet

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Thomas Patafume, juriste

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Raphaël ROMI

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La gauche et la VIe République

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Emilie Marcovici

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Santé, argent et éthique : une indispensable conciliation ?

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Amel Aouij-Mrad, Marie-Hélène Douchez, Brigitte Feuillet

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Le métier de diplomate

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Yvan Bazouni

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Etat de droit et droits européens

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Eric Carpano

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Les opinions séparées à la cour internationale

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Mita Manouvel

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Des juges qui ne gouvernent pas

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Cyril Brami

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L'ordre public en droit international de la famille

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Fabien Cadet

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Le régime des investissements directs dans les zones franche

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Johary Hasina Ravaloson

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L'unité de gisement

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Jean-Pierre Bouvet

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La protection du débiteur dans les procédures individuelles d'exécution

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Sylvain Sorel Kuate Tameghe

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Le temps dans l'investigation pénale

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Claire Etrillard

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