Ouvrages de Sciences Social

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Ouvrages de Sciences Social

Code de l'administration et de la comptabilité des revenus des établissements publics

Positions de droit françois sur les matières criminelles

Thèse de doctorat. Faculté de droit de Strasbourg

Traité des immatriculés

Formulaire pour servir à la rédaction des actes de l'état-civil

L'instruction par le condamné. Lettre à M. le premier président de la cour de Rennes

Manuel pratique du consulat

Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, an VIII-1834

Mémoire d'un greffier démissionnaire, compte sommaire rendu à ses compatriotes

Le droit des neutres sur mer

Des causes du bonheur public

Thèse de doctorat. Les transformations des principes de la responsabilité en droit public et privé

Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture

Recueil de différents projets tendant au bonheur des citoyens

Réflexions philosophiques sur l'impôt, où l'on discute les principes des économistes

Memoires concernant le droit de tiers et danger sur les bois de la province de Normandie

Dictionnaire des termes de marine, marine à voiles et à vapeur

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 6

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 8

Les voies navigables de l'Empire français, de la Belgique et des provinces de la rive gauche du Rhin

La politique extérieure de la France, le respect des autres races

Dictionnaire de la justice militaire

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. Supplément

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès

Juste idée d'un bon gouvernement

Extraits de la politique sacrée. Sur l'autorité

Statuts et reglemens des marchands en gros de la ville d'Amiens

Édict du roy du 24 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres

Instruction générale sur les devoirs ou fonctions des maires, et autres fonctionnaires municipaux

Défense de l'ordre social, contre les principes de la Révolution française. Nouvelle édition