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Ouvrages de Sciences Social

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Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant la campagne 1760

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Adolphe Lanoë, Louis XV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

14,90

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Declaration du Roy, et arrests pour les droicts et privileges des messagers ordinaires

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Henri III, Adolphe Lanoë, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50

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Déclaration du 13 février 1623, portant défenses à toutes personnes, de quelque qualité

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Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Quelques idées de constitution, applicables a la ville de Paris en juillet 1789

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Emmanuel-Joseph SIEYES

10,90

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Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790

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Adolphe Lanoë, Louis XVI

10,90

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Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre

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Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du 1 janvier 1618, pour la revente des offices héréditaires de regratiers, revendeurs de sel

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Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Des Délits et des peines. Traduit de l'italien

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Cesare Beccaria

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Les impôts sur les spectacles, droit des pauvres, taxe d'état, taxe municipale

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Henri Béchet, Georges Pillu

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Précis de droit politique et d'économie sociale, leçons. Collège Arménien-Moorat

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Paul Pradier-Fodéré

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Parallèle de la puissance anglaise et russe relativement à l'Europe

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Dominique Dufour Pradt

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Notions sur l'instruction criminelle

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M. Carreau, Ecole du génie civil

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Sommes-nous en République. Tome 1. 2e édition

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Louis Belleval

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Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé

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Léopold

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Nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie

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Durand de Nancy

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Les progrès de l'arbitrage à l'Exposition de Bruxelles. Numéro 4

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Charles Duffart, Paul-Henri-Benjamin Estournelles de Constant

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Les progrès de l'arbitrage à l'Exposition de Bruxelles. Numéro 10

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Charles Duffart, Paul-Henri-Benjamin Estournelles de Constant

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Une Discussion politique au Cercle républicain des Ternes

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E. St-B.-Musset

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De l'application du droit commun à la propriété littéraire et artistique

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Association pour la défense de la propriété littéraire. Éditeur scientifique

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Essai sur la souveraineté

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre

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Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères

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Instruction du 11 juin 1774 que le Roi a fait expédier

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Louis XVI

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Lettre sur le discours de M. le comte de Windisgraetz qui traite du pouvoir d'un monarque

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions

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Louis XIV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

38,40

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Edict du roy du 9 aoust 1629, revocant de l'edict du mois d'avril 1628 et creation de l'office

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Louis XIII

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Édict de creation de deux commissaires en chacune des villes où il y a eslection et grenier à sel

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Henri IV, Louis XIII

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Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois d'organisation et d'attributions municipales

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Constant Leber, Adolphe Puibusque

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Nouveau commentaire sur les Statuts de Provence. Tome 2

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Jean Joseph Julien

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Nouveau commentaire sur les Statuts de Provence. Tome 1

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Jean Joseph Julien

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Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs

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Louis XV

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