Ouvrages de Sciences sociales

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Sur la politique rationnelle

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Alphonse De Lamartine

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Mémoire sur l'affaire du Grand Conseil ou analyse raisonnée des prétentions

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Mémoire historique sur les droits d'amortissemens, franc-fiefs, usages et nouveaux acquests

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissements, franc-fiefs

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, franc-fiefs

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Mémoire historique sur les droits d'amortissemens, franc-fiefs, usages et nouveaux acquests

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, franc-fiefs

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens

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Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif

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Assemblée nationale constituante

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Manuel des conseils de discipline de la garde nationale de Paris

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édit du 28 avril 1565, portant érection d'un juge et quatre consuls des marchands à Paris

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Charles IX

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Bail de la ferme generale du tabac, dans la ville d'Avignon et estat Venaissin, appartenant

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Louis XIII

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Nouveau commentaire sur la coutume de Chartres

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Pierre Biarnoy Merville

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Lettres patentes et ordonnance pour l'execution des articles accordez à Me Isaac Du Rier

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Henri IV

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Nouvelle législation anglaise sur les associations commerciales par actions

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Édict du Roy, sur la creation et erection des maistres priseurs, vendeurs de biens meubles

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Henri II

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Recueil alphabétique des droits de traites uniformes. Tome 3

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Recueil alphabétique des droits de traites uniformes. Tome 1

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Instruction du 25 avril 1770, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

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Louis XV

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Ordonnance du Roi du 1er juin 1776, pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie

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Louis XVI

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Ministère de la guerre. Service des subsistances militaires et du chauffage

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Louis XIV

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Parlement de Rouen, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Comité de l'artillerie

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Des richesses créées par l'industrie et les arts

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Émile Brouwer

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