Ouvrages de Sciences sociales

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Guy Du Rousseaud de La Combe

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Ferme générale

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Ferme générale

Alexis Garrel, Ministère de la guerre

Henri IV, Louis XIII

Ferme générale

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Napoléon Ier

, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

André Dalesme, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales

Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard

Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard

Ouvrages de Sciences sociales

Édict de creation de deux commissaires en chacune des villes où il y a eslection et grenier à sel

Stile et règles de procédure des différens tribunaux du royaume, en matière civile, criminelle

Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal

Édict pour la vente en heredité des offices de jaulgeurs et mesureurs de vins

Declaration du roy, sur la jurisdiction et cognoissance des juges consuls de ce royaume

Ordonnance du roy du 1er juillet 1749 portant règlement sur les revûes des commissaires des guerres

Bulletin officiel du Ministère de la Guerre. Décrets du 20 octobre 1892

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes

Lois et décrets concernant la dotation de l'armée et des principales décisions ministérielles

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes

Statuts, ordonnances et articles que les marchandes maîtresses toilières, lingères

Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires, qui ont modifié le décret

Ordonnance, portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Declaration du roy et arrest du Conseil d'Estat de sa Majesté de decembre 1629? restablissement

Déclaration du 4 mai 1621, establissement d'un greffier des affirmations en chacune eslection

Édict du roy de juin 1631, creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs et curateurs

Tarif des droits dépendans de la régie générale qui sont dus dans la ville et fauxbourgs de Rouen

Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles

Loi sur l'enseignement, suivie des règlements d'administration publique

Recueil des édits, déclarations et arrests rendus pour assurer les fonds nécessaires

Décret impérial du 24 messidor an XII, relatif aux cérémonies publiques, préséances

Arrest du conseil d'Estat... pour la vente en heredité des offices de clercs commissaires

Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion

Edict du roy, portant creation en titre d'office formé d'un advocat general en la Cour des Monnoyes

Édict de mars 1637, portant création d'une Généralité et Bureau des Finances en la ville d'Allançon

Recueil de pièces, contrat de vente de 240000 arpens de terres dans le marquisat de Certes

Code tahitien

Thèse de doctorat. Du vagabondage. Faculté de droit de Poitiers

Manuel d'instruction criminelle. Tome 1

Manuel d'instruction criminelle. Tome 2