Ouvrages de Sciences sociales

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Thèse de doctorat. De la condition des transportés aux colonies, étude de colonisation pénale

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Aris Boutinet

25,00 €

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Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue de campagne, officiers et troupes

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue des officiers

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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Décret relatif aux engagements volontaires dans les troupes métropolitaines

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Condition juridique de la femme dans le nouveau Code civil allemand

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Raymond Saleilles

9,50 €

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Étude sur l'exposé fait par M. Maurice Hauriou des principes de la loi du 9 décembre 1905

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Raymond Saleilles

9,50 €

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Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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Les Piae causae dans le droit de Justinien

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Raymond Saleilles

10,90 €

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Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil

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Raymond Saleilles

31,00 €

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Les Nouvelles Écoles de droit pénal, conférence. Institut populaire du Ve arrondissement, 7 mai 1901

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Raymond Saleilles

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Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

16,00 €

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Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles. Rapport au président

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 1er mars 1890 portant règlement sur la concession des congés et permissions

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 20 juin 1890 portant réorganisation des maisons d'éducation de la légion d'honneur

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 27 mars 1893 et instruction ministérielle du 15 décembre 1893

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 31 août 1891 portant règlement sur la concession des congés et permissions

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

10,90 €

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Décret du 13 mars 1894 portant règlement sur l'organisation de l'Ecole polytechnique

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 29 novembre 189Z, en vigueur le 1er janvier 1898, sur la composition des rations

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 8 août 1895 sur le service de l'habillement dans les ateliers de travaux publics

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret sur la composition des nations, du 29 novembre 1897, avec les modifications

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 13 novembre 1899 portant réorganisation des régiments de spahis algériens

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 1er mai 1902 relatif à la tenue des dossiers du personnel des officiers

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 29 mai 1902 relatif aux emplois réservés aux anciens militaires gradés

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 18 novembre 1911, réglementant la navigation aérienne au-dessus du territoire français

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées

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Adolphe Lanoë

9,50 €

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Décrets et arrêté portant règlement sur l'organisation et la police du travail

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Martinique

11,50 €

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Décrets portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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