Ouvrages de Sciences sociales

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Instruction générale du 30 janvier 1892, sur les réclamations en matière de contributions directes

Instruction générale du 30 janvier 1892, sur les réclamations en matière de contributions directes

, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Appendice IV du 29 janvier 1903, règlements sur les transports militaires par chemin de fer

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Arrêté ministériel du 19 août 1897, sur les concours de pigeons voyageurs organisés

Arrêté ministériel du 19 août 1897, sur les concours de pigeons voyageurs organisés

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Le Peuple capitaliste et commerçant ou Régénération de l'industrie française

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C.-M. Sargnon

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Cahier des charges communes du 5 octobre 1924 pour fourniture des charbons et agglomérés

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Circulaire du 31 juillet 1880, au sujet de modèles destinés à servir de types pour les conventions

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décision ministérielle du 15 mai. Modifiant certains documents relatifs aux transports militaires

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décision présidentielle du 29 juin 1878, modifiant les tarifs de solde par suite du vote de la loi

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décision présidentielle du 18 janvier 1895, portant fixation des tarifs de solde

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décision présidentielle du 11 mars 1895 relative aux tarifs de solde applicables aux personnels

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 2 mars 1878, portant règlement pour le fonctionnement de la Société aux Biens militaires

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 4 janvier 1889, modifiant les dispositions qui régissent le service de la solde

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 28 septembre 1889 relatif aux engagements volontaires et aux rengagements

Décret du 28 septembre 1889 relatif aux engagements volontaires et aux rengagements

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 1er mars 1890, portant règlement sur la concession des congés et permissions, et modèles

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décret du 11 mai 1894 portant règlement pour le service d'exploration et de sûreté

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Manuel théorique et pratique du juge d'instruction, accompagné d'un formulaire complet

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Pierre Sarraute

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Statuts de l'Association constitutionnelle pour la défense légale des intérêts légitimes

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Jean-Raimond-Pascal Sarran

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Décret du 20 décembre 1899 portant règlement sur les mouvements de troupes à l'intérieur

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décrets sur l'organisation de l'école militaire d'infanterie. Instructions et programmes

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décrets sur l'organisation de l'Ecole militaire d'infanterie. Instruction et programmes

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Décrets sur les engagements volontaires et les rengagements dans les troupes de l'armée de terre

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Jurisprudence relative à l'application de la loi du 3 juillet 1877. Fixation de l'indemnité

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Instruction du 10 mars 1886, emplois civils et militaires attribués aux sous-officiers rengagés

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Ministère de la guerre. Dispositions relatives à la loi d'amnistie du 27 avril 1898

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Règlement du 9 avril 1858, service intérieur de la gendarmerie modifié par le décret 18 février 1863

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Instruction du 3 décembre 1882 pour l'admission des sous-officiers à l'Ecole militaire d'infanterie

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Aux créanciers de l'État, propriétaires, industriels, fabricants, commerçants, agriculteurs

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J. Sassiat

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Instruction du 22 juin 1886 pour l'admission des sous-officiers à l'école militaire d'infanterie

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Instruction du 4 décembre 1889 relative aux opérations préliminaires de l'appel des classes

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Instruction du 2 avril 1892 pour l'admission à l'école supérieure de guerre en 1893

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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