Ouvrages de Thèmes et commentaires

467 articles trouvés.

La réduction du temps de travail

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André Cabanis, Mallet, Plassard

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Le traité d'Amsterdam

Revue Trimestriel De Droit Européen

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La réforme du code de procédure civile autour du rapport Coulon

Revue trimestrielle de droit européen

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Droits de propriété et environnement

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MAX FALQUE, Michel Massenet

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La détermination du prix - Nouveaux enjeux - Un an après les arrêts de l'Assemblée plénière

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Cedip, Universite Montpellier I

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Liberté de la presse et droits de la personne

Alain Lacabarats

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La responsabilité pénale dans l'entreprise - Vers un espace judiciaire européen unifié ?

Collectif, Mireille Delmas-Marty

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Les enjeux de la pénalisation de la vie économique

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Collectif, Marie-Anne Frison-Roche

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De l'injuste au juste

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William Baranes, Marie-Anne Frison-Roche

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La codification

Bernard Beignier, Collectif

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Le temps dans la procédure

Collectif, Jean-Marie Coulon, Marie-Anne Frison-Roche

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Santé, marché, droits de l'homme

Loïc Cadiet, Isabelle De Lamberterie, Catherine Labrusse-Riou

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Les juges uniques - Dispersion ou réorganisation du contentieux ?

Philippe Pédrot

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Souveraineté de l'État et interventions internationales

Collectif, Roland Drago

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La procédure pénale - Bilan des réformes depuis 1993

Collectif, Gabriel Roujou De Boubée

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Le nouveau droit des défaillances d'entreprises

Marie-Anne Frison-Roche

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Le régime législatif de la Nouvelle-Calédonie. Territoires d'outre-mer et État de droit

Jean-Yves Faberon

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