Ouvrages de Theses

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Ouvrages de Theses

La brièveté des décisions de justice - Volume 125 (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) Contribution à l'étud

Le conflit entre droit interne et obligations internationale de l'État - Volume 129

La jouissance des titres sociaux d'autrui - Volume 130

La fonction contentieuse des autorités de régulation en France et au Royaume-Uni - Volume 127

La remise de dette en droit privé - Volume 128

Le contribuable et l'État - Volume 126 L'impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété (Allemagne-France)

Les actions collectives en droit de la consommation - Volume 121 Étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé

ESSAI ET ENJEUX D'UNE DÉFINITION JURIDIQUE DU TRAVAIL

L'OEUVRE CANONIQUE D'ANTOINE DADINE D'AUTESERRE (1602-1682).

RECHERCHE SUR LA SOFT LAW EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS

Les pays et territoires d'Outre-Mer dans la politique de l'Union Européenne

Logiques de genre dans l'engagement associatif - Volume 24 Carrières et pratiques militantes dans des associations revendicatives

Gouverner par accommodements - Volume 22 Stratégies autour de la carte scolaire

Le gouvernement de l¿ethnicité en Europe post-soviétique - Volume 23 Minorités et pouvoir en Lettonie

reflexions sur le jeu croise des pouvoirs et des responsabilites dans les groupes de societes

prétendre à l'excellence

LA TITRISATION DES CRÉANCES EN DROIT COMPARÉ

LA HIÉRARCHIE DES NORMES CONVENTIONNELLES

LE JUGE NATUREL DANS LE DROIT DE L'ANCIENNE FRANCE

L'INCRIMINATION DE GÉNOCIDE

HISTOIRE SOCIALE DE LA RÉFORME ÉLECTORALE SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE

RECHERCHE SUR L'ARTICULATION ENTRE LE DROIT COMMUN ET LE DROIT SPÉCIAL EN DROIT

L'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET LE LIBÉRALISME POLITIQUE

L'INAMOVIBILITE DES MAGISTRATS : UN MODELE ?

LES EFFETS DES ACCORDS DE L'OMC DANS L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE ET

LA CHRONIQUE CRIMINELLE DANS LA PRESSE DU PUY-DE-DÔME DE 1852 À 1914

LE CONCOURS DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE DANS LES PAYS DE LA CEI : ÉVOLUTIONS ET PERSPECTIVE

LE DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME POLITIQUE TIBÉTAIN EN EXIL

ROUMANIE : INTÉGRATION EUROPÉENNE ET CONSOLIDATION DÉMOCRATIQUE