L'interdépendance contractuelle en droit d'auteur
par Justine Vallot
Crédits & contributions
Prix TTC
Imaginons. L'auteur d'un roman à succès qui cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de 10 ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contrat conclu entre l'auteur du roman et le producteur, l'auteur refuse de proroger les droits cédés. Qu'advient-il, alors, de l'exploitation du film, oeuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ? C'est à cette question, entre autres, que répond l'étude de l'interdépendance contractuelle en droit d'auteur . Plus largement, la thèse poursuit un double objectif. D'une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l'interdépendance des contrats à l'aune de l'article 1186 du Code civil. D'autre part, elle contribue à l'édification d'un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique. Points forts Prix de thèse 2024 du Centre des études doctorales de l'Université de Poitiers Directeurs de thèse : Hélène Boucard et Alexandre Zollinger
