La responsabilité environnementale

Ce 71ᵉ volume des Journées internationales de l'Association Henri Capitant rassemble les travaux issus des réponses apportées par plus de vingt pays à l'occasion des Journées internationales qui se sont tenues en Pologne, à Lodz, du 5 au 7 juin 2023, sur le thème de la responsabilité environnementale . Y sont présentés les rapports généraux sur les trois thèmes analysés : La responsabilité environnementale en droit civil (rapporteur général : Jean-Sébastien Borghetti, France) La responsabilité environnementale en droit public (rapporteur général : Sara Brimo, France) La responsabilité environnementale en droit pénal (rapporteurs généraux : Mariola Lemonnier, Maria Rogacka-Rzewnicka, Pologne) Ainsi que : le rapport de synthèse (François Guy Trébulle, France) et des contributions spécifiques à certains droits nationaux. Points forts Une analyse croisée de la réglementation applicable à la responsabilité environnementale dans les pays de culture juridique civiliste. L'Association Henri Capitant, le premier réseau international de tradition civiliste, présente dans plus de 40 pays.