Le stade en droit public
par Emmanuel Tessier
Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives
Crédits & contributions
EAN
TexteEmmanuel Tessier
- ÉditeurL'HARMATTAN
- Parution15 décembre 2015
- CollectionLe Droit aujourd'hui
Prix TTC
59,50€
Sur commande
Titre disponible chez l’éditeur, commande possible sur demande.
L’objet de cette étude est de démontrer que le stade est un lieu de concentration du droit public. D’abord, c’est le régime juridique de la propriété du stade qui détermine ses modes de gestion. Ensuite, le stade, en tant que construction qui relève de l’aménagement du territoire, se confronte aux contraintes des finances publiques. Enfin, il est à la fois lieu d’exploitation commerciale et lieu de rassemblement susceptible de troubler l’ordre public. L’ouvrage montre ainsi toutes les interactions possibles entre stade et droit public.
