Réglementation du pilotage de drones (7e édition)

L’aéromodélisme regroupe toutes les disciplines qui ont pour but de faire voler un aéromodèle, véritable machine volante en réduction. Cet aéromodèle pourra prendre la forme d’un avion, d’un planeur, d’un hélicoptère, d’une montgolfière, pour les types de machines les plus courantes… Mais il pourra aussi être le fruit de l’imagination… ou être la réplique d’un engin volant existant ou ayant existé. On parle dans ce cas de maquette volante. Le drone est un aéromodèle télécommandé, c’est-à-dire sans pilote à bord. Il embarque une charge utile qui lui permet de réaliser des missions diverses et variées : surveillance, renseignement, cartographie, transport, vidéo. Depuis plus de vingt ans maintenant, les drones ont été développés et utilisés en France dans un cadre militaire, pour des missions de surveillance et de renseignement. La technologie des drones a été adaptée depuis quelques années au secteur civil. L’utilisation anarchique dans le secteur civil des drones a nécessité une évolution réglementaire de ce type d’aéronefs au-delà de l’utilisation ludique des aéromodèles dans le cadre historique de l’aéromodélisme. Ce fascicule vous permettra de connaître le cadre juridique de l’utilisation de votre drone. Sommaire Introduction CHAPITRE I. Définitions Chapitre II. La machine CHAPITRE III. Aéromodélisme : modèles réduits et drones de loisirs CHAPITRE IV. Le pilote Chapitre V. Utilisation de l’espace aérien CHAPITRE VI. Conditions de vol Chapitre VII. Activités particulières Chapitre VIII. Réglementation européenne des drones Annexe 1 Réponses des Quiz Liens utiles Table des matières Introduction CHAPITRE I. Définitions Chapitre II. La machine Transport de batteries par avion CHAPITRE III. Aéromodélisme : modèles réduits et drones de loisirs CHAPITRE IV. Le pilote Chapitre V. Utilisation de l’espace aérien Survol des obstacles artificiels Priorité aux aéronefs habités Prévention des abordages entre aéronefs télépilotés CHAPITRE VI. Conditions de vol Cas d’un véhicule à l’arrêt Déplacements du télépilote Largages multiples Chapitre VII. Activités particulières Chapitre VIII. Réglementation européenne des drones Sous-catégorie A1 : drones de moins de 900 g Sous-catégorie A2 : drones de moins de 4 kg Sous-catégorie A3 : drones de moins de 25 kg Annexe 1 Réponses des Quiz Liens utiles