Traité d'histoire du droit foncier

par Gérard Chouquer, CHOUQUER GERARD

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Jamais dans l'histoire des sociétés un régime de pure propriété privée n’a existé. La terre a toujours été indissociable du pouvoir, et même dans les sociétés régies par un Code civil ayant adopté un régime foncier propriétaire, des éléments de domanialité perdurent. Face à la résurgence des néodomanialités contemporaines et à la persistance de ces régimes dans de nombreux pays du monde, cet ouvrage propose une typologie historique des régimes de domanialité, fondée sur l’analyse d’une cinquantaine de cas. Il offre ainsi un cadre conceptuel renouvelé pour l’étude comparée du droit foncier, intégrant les régimes publics, privés, coutumiers, féodaux et collectifs.