Le droit de la responsabilité civile face à l'intelligence artificielle

par Timothy James

L'influence de la réglementation de l'A sur la réparation du dommage

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À l'heure où les systèmes d'IA interviennent dans la conduite de véhicules, les diagnostics médicaux, la gestion des risques ou la prise de décision, les règles classiques de la responsabilité civile sont mises à l'épreuve. Qui doit réparer lorsqu'un dommage survient ? Le concepteur, l'utilisateur, l'exploitant, l'assureur ? Cet ouvrage analyse de manière claire et approfondie la façon dont l'essor des systèmes d'IA met en difficulté l'indemnisation des victimes. En croisant le droit de la responsabilité civile et les nouvelles réglementations européennes sur l'IA, il montre que les mécanismes existants ne suffisent plus à garantir une protection efficace des victimes. La thèse défend la reconnaissance d'un régime spécifique de réparation, mieux adapté aux risques technologiques contemporains. L'ouvrage se distingue par une approche centrée sur la protection des victimes, tout en offrant une grille de lecture des mutations juridiques en cours.