Ouvrages de Louis XIII

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Édict du 30 décembre 1613, portant attribution et augmentation de gages aux grenetiers, controlleurs

Édict du 30 décembre 1613, portant attribution et augmentation de gages aux grenetiers, controlleurs

Louis XIII

9,50 €

Déclarations des 18 janvier et 14 mars 1613 sur les édicts des duels

Déclarations des 18 janvier et 14 mars 1613 sur les édicts des duels

Louis XIII

9,50 €

Edicts, lettres patentes, declarations, ordonnances, commissions et arrests

Edicts, lettres patentes, declarations, ordonnances, commissions et arrests

Henri IV, Louis XIII, Louis XIV

9,50 €

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers

Louis XIII, Louis XIV

9,50 €

Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiquaires

Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiquaires

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Déclaration du 4 juillet 1622 par laquelle le duc de Rohan est déclaré criminel de lèze-Majesté

Déclaration du 4 juillet 1622 par laquelle le duc de Rohan est déclaré criminel de lèze-Majesté

Louis XIII

9,50 €

Arrest du conseil d'Estat portant defenses à tous subjets de faire aucune difficulté pour la recepte

Arrest du conseil d'Estat portant defenses à tous subjets de faire aucune difficulté pour la recepte

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes du Roy, portant augmantation et reglement de la traitte que sa maiesté veut

Lettres patentes du Roy, portant augmantation et reglement de la traitte que sa maiesté veut

Louis XIII

9,50 €

Declaration du Roy, portant defenses d'exposer, ni recevoir aucunes especes d'or et d'argent

Declaration du Roy, portant defenses d'exposer, ni recevoir aucunes especes d'or et d'argent

Louis XIII

9,50 €

Edict du Roy, portant que les douzains auront cours pour quinze deniers chacun

Edict du Roy, portant que les douzains auront cours pour quinze deniers chacun

Louis XIII

9,50 €

Declaration du Roy, portant prolongation du terme du convertissement des especes d'or legeres

Declaration du Roy, portant prolongation du terme du convertissement des especes d'or legeres

Louis XIII

9,50 €

Declaration du Roy portant sur les especes d'or exposées pour le prix de leur juste poids

Declaration du Roy portant sur les especes d'or exposées pour le prix de leur juste poids

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections

Édict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections

Louis XIII

9,50 €

Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers

Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers

Henri III, Louis XIII

9,50 €

Edict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections

Edict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy du 31 decembre 1629, portant constitution de cent mil livres de rente sur les gabelles

Édict du roy du 31 decembre 1629, portant constitution de cent mil livres de rente sur les gabelles

Louis XIII

9,50 €

Édict du 23 janvier 1627, création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen

Édict du 23 janvier 1627, création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen

Louis XIII

11,00 €

Edict du Roy portant nouvelle fabrication d'espèces d'argent du 18 novembre 1641

Edict du Roy portant nouvelle fabrication d'espèces d'argent du 18 novembre 1641

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

17,50 €

Déclaration du 3 avril 1634, portant establissement de la Cour et jurisdiction des Grands-Jours

Déclaration du 3 avril 1634, portant establissement de la Cour et jurisdiction des Grands-Jours

Louis XIII

9,50 €

Édict portant attribution de la jurisdiction des Aydes en souveraineté

Édict portant attribution de la jurisdiction des Aydes en souveraineté

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 12 may 1617, en faveur des princes, ducs, pairs, officiers de la Couronne, seigneurs

Déclaration du 12 may 1617, en faveur des princes, ducs, pairs, officiers de la Couronne, seigneurs

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 30 octobre 1640, portant règlement pour le nouveau prix donné aux espèces d'argent

Déclaration du 30 octobre 1640, portant règlement pour le nouveau prix donné aux espèces d'argent

Louis XIII

9,50 €

Édict du 27 janvier 1639, création d'office formé et héréditaire, d'un receveur des tailles

Édict du 27 janvier 1639, création d'office formé et héréditaire, d'un receveur des tailles

Louis XIII

9,50 €

Édit du 8 mai 1634, portant aliénation de 80.000 livres de rente sur les Aydes

Édit du 8 mai 1634, portant aliénation de 80.000 livres de rente sur les Aydes

Louis XIII

9,50 €

Édict du 16 may 1635 portant création de deux offices de conseillers de S. M.

Édict du 16 may 1635 portant création de deux offices de conseillers de S. M.

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes du 7 aoust 1621, par lesquelles le siège présidial et gouvernement de La Rochelle

Lettres patentes du 7 aoust 1621, par lesquelles le siège présidial et gouvernement de La Rochelle

France, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Lettres patentes de declaration du Roy du 2 décembre 1610 pour la continuation et la confirmation

Lettres patentes de declaration du Roy du 2 décembre 1610 pour la continuation et la confirmation

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Déclaration du 27 août 1622, vérifiée au Parlement de Tours, et arrest

Déclaration du 27 août 1622, vérifiée au Parlement de Tours, et arrest

Louis XIII

9,50 €

Édict portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris

Édict portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du Roy du 21 avril 1643, sur la régence de la Reyne

Déclaration du Roy du 21 avril 1643, sur la régence de la Reyne

Louis XIII

9,50 €

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