Ouvrages de Louis XIII

394 articles trouvés.

Déclaration de la volonté du Roy du 27 novembre 1623

Déclaration de la volonté du Roy du 27 novembre 1623

Louis XIII

9,50 €

Édict pour la levée de 32 sols sur chacune pièce de toile que les estrangers enlèveront ou feront

Édict pour la levée de 32 sols sur chacune pièce de toile que les estrangers enlèveront ou feront

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes du roy du 16 avril 1627, pour la révocation et suppression

Lettres patentes du roy du 16 avril 1627, pour la révocation et suppression

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires

Édict du roy, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires

Louis XIII

9,50 €

Edict du roy du 28 juin 1627, portant création en heredité d'un greffier des dépris des vins

Edict du roy du 28 juin 1627, portant création en heredité d'un greffier des dépris des vins

Louis XIII

9,50 €

Ordonnances et réglement faict par le Roy, pour l'art militaire de France

Ordonnances et réglement faict par le Roy, pour l'art militaire de France

Louis XIII

9,50 €

Édict de juin 1633 portant vente et alienation de 250 livres de rente aux Prevost des marchands

Édict de juin 1633 portant vente et alienation de 250 livres de rente aux Prevost des marchands

Louis XIII

11,00 €

Edict du Roy du 30 janvier 1629, portant reglement pour le devoir et droict de marine

Edict du Roy du 30 janvier 1629, portant reglement pour le devoir et droict de marine

Louis XIII

9,50 €

Édict du 29 décembre 1629, portant création de 3 receveurs des deniers patrimoniaux et d'octroy

Édict du 29 décembre 1629, portant création de 3 receveurs des deniers patrimoniaux et d'octroy

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy du 20 decembre 1635, portant creation d'un procureur de sa Majesté et d'un greffier

Édict du roy du 20 decembre 1635, portant creation d'un procureur de sa Majesté et d'un greffier

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy

Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy

Louis XIII

9,50 €

Edict du Roy du 4 septembre 1628, creation en heredité des offices de Conseillers receveurs

Edict du Roy du 4 septembre 1628, creation en heredité des offices de Conseillers receveurs

Louis XIII

9,50 €

Édict pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels, des présentations, affirmations

Édict pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels, des présentations, affirmations

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes de commission portans l'establissement des juges

Lettres patentes de commission portans l'establissement des juges

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy du 6 mars 1626, offices de receveurs et controolleurs généraux provinciaux triennaux

Édict du roy du 6 mars 1626, offices de receveurs et controolleurs généraux provinciaux triennaux

Louis XIII

9,50 €

Édict sur la protection que Sa Majesté a donné à M. de Bueil

Édict sur la protection que Sa Majesté a donné à M. de Bueil

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts

Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, par lesquelles S. M. veut et ordonne que les murailles

Lettres patentes en forme d'édict, par lesquelles S. M. veut et ordonne que les murailles

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy du 20 novembre 1635, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté

Édict du roy du 20 novembre 1635, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy DU 20 novembre 1635, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté

Édict du roy DU 20 novembre 1635, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté

Louis XIII

9,50 €

Declaration du roy du 2 decembre 1639, portant reformation des habits et deffences de porter

Declaration du roy du 2 decembre 1639, portant reformation des habits et deffences de porter

Louis XIII

9,50 €

Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez

Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice

Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy du 28 septembre 1639, portant qu'il sera mis estably en toutes les officialitez

Édict du roy du 28 septembre 1639, portant qu'il sera mis estably en toutes les officialitez

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes de declaration du roy du 7 juin 1621

Lettres patentes de declaration du roy du 7 juin 1621

Louis XIII

9,50 €

Édict du 3 avril 1637, portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Dijon

Édict du 3 avril 1637, portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Dijon

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy, portant creation et augmentation d'officiers en la Cour des Monnoyes

Édict du roy, portant creation et augmentation d'officiers en la Cour des Monnoyes

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy du 30 septembre 1634, portant création de trois offices de conseillers de sa Majesté

Édict du roy du 30 septembre 1634, portant création de trois offices de conseillers de sa Majesté

Louis XIII

9,50 €

Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter

Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter

Henri III, Louis XIII

9,50 €

Édict et declaration du roy du 12 avril 1633, contre les officiers qui sont atteints

Édict et declaration du roy du 12 avril 1633, contre les officiers qui sont atteints

Louis XIII

9,50 €

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