Ouvrages de Louis XIII

394 articles trouvés.

Édict du roy du 30 septembre 1634, portant création de trois offices de conseillers de sa Majesté

Édict du roy du 30 septembre 1634, portant création de trois offices de conseillers de sa Majesté

Louis XIII

9,50 €

Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter

Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter

Henri III, Louis XIII

9,50 €

Édict et declaration du roy du 12 avril 1633, contre les officiers qui sont atteints

Édict et declaration du roy du 12 avril 1633, contre les officiers qui sont atteints

Louis XIII

9,50 €

Édit du roy du 6 may 1639, portant, union des offices de garde-sel, au corps de ceux des eslections

Édit du roy du 6 may 1639, portant, union des offices de garde-sel, au corps de ceux des eslections

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau

Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy du 4 may 1621, portant attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume

Édict du Roy du 4 may 1621, portant attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers

Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes en forme de privilège, pour le transport et entrée dans le Royaume, des orangers

Lettres patentes en forme de privilège, pour le transport et entrée dans le Royaume, des orangers

Louis XIII

9,50 €

Édit du roy, portant alienation de quatre vingts seize livres de rente sur les aydes

Édit du roy, portant alienation de quatre vingts seize livres de rente sur les aydes

Louis XIII

11,50 €

Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles

Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes du Roy, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction

Lettres patentes du Roy, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à

Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à

Louis XIII

11,90 €

Edict du roy pour l'establissement de la Compagnie de la Nouvelle France

Edict du roy pour l'establissement de la Compagnie de la Nouvelle France

Louis XIII, Parlement de Bordeaux

9,50 €

Édict du Roy du 18 janvier 1634, sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets

Édict du Roy du 18 janvier 1634, sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets

Louis XIII

13,90 €

Édict du 6 mars 1626, portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de Paris

Édict du 6 mars 1626, portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de Paris

Louis XIII

9,50 €

Édict du 30 may 1631, portant création de lettres de maistrises de tous arts et mestiers

Édict du 30 may 1631, portant création de lettres de maistrises de tous arts et mestiers

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes de declaration du Roy du 14 may 1627

Lettres patentes de declaration du Roy du 14 may 1627

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à Sedan

Déclaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à Sedan

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche

Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy du 6 avril 1626, sur la paix qu'il a donnée à ses subjets

Édict du Roy du 6 avril 1626, sur la paix qu'il a donnée à ses subjets

Louis XIII

9,50 €

Declaration du Roy du 5 février 1638, reglement pour les offices, desquels les pourveus auront payé

Declaration du Roy du 5 février 1638, reglement pour les offices, desquels les pourveus auront payé

Louis XIII

9,50 €

Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal

Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal

Louis XIII

9,50 €

Édict du 28 juin 1627, suppression des offices de receveurs des espices, créez en 1581 et 1586

Édict du 28 juin 1627, suppression des offices de receveurs des espices, créez en 1581 et 1586

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes et commission pour la conduite des condamnez aux galères

Lettres patentes et commission pour la conduite des condamnez aux galères

Louis XIII

9,50 €

Édict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs

Édict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires

Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires

Louis XIII

9,50 €

Édict du 23 avril 1633, office des receveurs controlleurs et visiteurs des fermes des neuf livres

Édict du 23 avril 1633, office des receveurs controlleurs et visiteurs des fermes des neuf livres

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence

Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Declaration du roy du 19 decembre 1639, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé

Declaration du roy du 19 decembre 1639, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche

Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche

Louis XIII

9,50 €

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