Ouvrages de Louis XIII

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Déclaration du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez

Déclaration du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez

Louis XIII

9,50 €

Edict du roy du 30 décembre 1628, reparations des murs et grands chemins

Edict du roy du 30 décembre 1628, reparations des murs et grands chemins

Louis XIII

9,50 €

Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel

Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel

Henri IV, Louis XIII

10,90 €

Édict du roy du 19 mars 1633, augmentation de droicts aux commissaires des tailles, greffiers

Édict du roy du 19 mars 1633, augmentation de droicts aux commissaires des tailles, greffiers

Louis XIII

9,50 €

Declaration du Roy, donnee en consequence de ses edicts des mois de mars 1619 et juin 1627

Declaration du Roy, donnee en consequence de ses edicts des mois de mars 1619 et juin 1627

Louis XIII

9,50 €

Edict du roy du 8 mai 1627, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries

Edict du roy du 8 mai 1627, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy de juin 1633, attribution aux receveurs des tailles des 22 dioceses de Languedoc

Édict du roy de juin 1633, attribution aux receveurs des tailles des 22 dioceses de Languedoc

France, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Édict du 16 may 1635

Édict du 16 may 1635

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict et déclaration de S. M. du 21 aoust 1628

Lettres patentes en forme d'édict et déclaration de S. M. du 21 aoust 1628

Louis XIII

9,50 €

Déclaration par laquelle l'édit des procureurs aux eslections et greniers à sel, soit exécuté

Déclaration par laquelle l'édit des procureurs aux eslections et greniers à sel, soit exécuté

Louis XIII

9,50 €

Édit du 23 may 1639, suppression des offices de gardes des registres de la Chancellerie de France

Édit du 23 may 1639, suppression des offices de gardes des registres de la Chancellerie de France

Louis XIII

9,50 €

Declaration du roy du 14 janvier 1637, portant augmentation de quatre livres

Declaration du roy du 14 janvier 1637, portant augmentation de quatre livres

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du Roy sur les attentats et entreprises commises contre son Estat

Déclaration du Roy sur les attentats et entreprises commises contre son Estat

Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Commission du roy du 7 mars 1629, pour la vente et revente en heredité des offices de jaugeurs

Commission du roy du 7 mars 1629, pour la vente et revente en heredité des offices de jaugeurs

Louis XIII

9,50 €

Édict du 18 mars 1622 pour la création des offices de receveurs et controolleurs particuliers

Édict du 18 mars 1622 pour la création des offices de receveurs et controolleurs particuliers

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et autres personnes qui sont

Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et autres personnes qui sont

Louis XIII

9,50 €

Édict du 16 may 1635, portant création de 3 offices de conseillers de S. M., lieutenans généraux

Édict du 16 may 1635, portant création de 3 offices de conseillers de S. M., lieutenans généraux

Louis XIII

9,50 €

Édit portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Normandie

Édit portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Normandie

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections

Édict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices

Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy, portant creation de vingt-deux bureaux et sieges des eleus en la province de Languedoc

Édict du roy, portant creation de vingt-deux bureaux et sieges des eleus en la province de Languedoc

Louis XIII

9,50 €

Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens

Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens

Louis XIII

9,50 €

Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez

Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 2 septembre 1627, confirmant l'establissement des Bureaux généraux

Déclaration du 2 septembre 1627, confirmant l'establissement des Bureaux généraux

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy du 8 may 1634, portant création et establissement de 3 de ses conseillers, gardes

Édict du Roy du 8 may 1634, portant création et establissement de 3 de ses conseillers, gardes

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus

Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy de may 1627, portant erection et establissement d'un grenier à sel à Gannat

Édict du roy de may 1627, portant erection et establissement d'un grenier à sel à Gannat

Louis XIII

9,50 €

Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens

Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens

Henri III, Louis XIII

9,50 €

Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers

Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du Roy du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez

Déclaration du Roy du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez

Louis XIII

9,50 €

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