Ouvrages de Louis XIII

394 articles trouvés.

Declaration du roy du 3 avril 1640, portant que toutes monnoyes d'or legeres des païs estrangers

Declaration du roy du 3 avril 1640, portant que toutes monnoyes d'or legeres des païs estrangers

Louis XIII

9,50 €

Déclaration, portant pouvoir et attribution à tous huissiers sergens, de faires toutes inventaires

Déclaration, portant pouvoir et attribution à tous huissiers sergens, de faires toutes inventaires

Louis XIII

9,50 €

Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices de tresoriers generaux

Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices de tresoriers generaux

Louis XIII

9,50 €

Edict du roy de decembre 1629 portant creation en heredité en chacune election de ce Royaume

Edict du roy de decembre 1629 portant creation en heredité en chacune election de ce Royaume

Louis XIII

9,50 €

Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux

Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux

Louis XIII

9,50 €

Declaration du roy, pour la deffence du port d'armes

Declaration du roy, pour la deffence du port d'armes

Louis XIII

9,50 €

Édict des 7 novembre et 19 décembre 1643, portant création en hérédité, d'un premier huissier

Édict des 7 novembre et 19 décembre 1643, portant création en hérédité, d'un premier huissier

Louis XIII

9,50 €

Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant

Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 4 mars 1625, pour la descharge des souffrances faictes sur les comptes des receveurs

Déclaration du 4 mars 1625, pour la descharge des souffrances faictes sur les comptes des receveurs

Louis XIII

9,50 €

Commission donnée aux commissaires et députez par S. M. à NN. SS. de la Cour de Parlement de Rennes

Commission donnée aux commissaires et députez par S. M. à NN. SS. de la Cour de Parlement de Rennes

Louis XIII

9,50 €

Declaration du Roy sur le subject des nouveaux remuements de son Royaume

Declaration du Roy sur le subject des nouveaux remuements de son Royaume

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes du roy, portant continuation aux ecclésiastiques de rachepter pendant cinq années

Lettres patentes du roy, portant continuation aux ecclésiastiques de rachepter pendant cinq années

Louis XIII

9,50 €

Edict du 4 mars 1632, portant attribution en heredité aux trois receveurs collecteurs des droicts

Edict du 4 mars 1632, portant attribution en heredité aux trois receveurs collecteurs des droicts

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement

Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement

Louis XIII

9,50 €

Declaration du roy, portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années

Declaration du roy, portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années

Louis XIII

9,50 €

Édict portant désunion et démembrement des anciennes vicomtez de Normandie

Édict portant désunion et démembrement des anciennes vicomtez de Normandie

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy du 24 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres

Édict du roy du 24 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres

Louis XIII

9,50 €

Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs

Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 27 février 1620, par laquelle ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez

Déclaration du 27 février 1620, par laquelle ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez

Louis XIII

9,50 €

Declaration du 20 décembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats et procureur

Declaration du 20 décembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats et procureur

Louis XIII

9,50 €

Édict du 23 avril 1637, portant création d'un séneschal et siège présidial en la ville d'Alby

Édict du 23 avril 1637, portant création d'un séneschal et siège présidial en la ville d'Alby

Louis XIII

9,50 €

Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et en leur lieu, création

Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et en leur lieu, création

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy

Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy

Louis XIII

9,50 €

Édict du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles

Édict du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 27 février 1620, ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez à Loudun

Déclaration du 27 février 1620, ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez à Loudun

Louis XIII

9,50 €

Déclaration confirmative des édicts des 15 janvier et 3 août 1573 et 6 janvier 1574

Déclaration confirmative des édicts des 15 janvier et 3 août 1573 et 6 janvier 1574

Louis XIII

13,90 €

Édict de décembre 1625, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat

Édict de décembre 1625, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat

Louis XIII

9,50 €

Suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires de la Chambre de sa majesté

Suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires de la Chambre de sa majesté

Louis XIII

9,50 €

Édict du 21 juin 1635, abolition de la Chambre de Justice pour la recherche des malversations

Édict du 21 juin 1635, abolition de la Chambre de Justice pour la recherche des malversations

Louis XIII

9,50 €

Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère

Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère

Louis XIII

9,50 €

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