Ouvrages de BIBLIOTHEQUE CONSTITUTIONNELLE ET DE SC

56 articles trouvés.

Pas d’image

Le droit de vote aux États-Unis d’Amérique

Paul Langlois Deschamps

78,00 €

Pas encore paru

L ORDRE PUBLIC IMMATERIEL EN DROIT PUBLIC FRANCAIS

Marie-Odile Peyroux-Sissoko

62,00 €

Sur commande

L'EFFECTIVITE DES DECISIONS QPC DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL

BENZINA S.

70,00 €

Sur commande

le conséquentialisme dans la jurisprudence du conseil constitutionnel

Sylvie Salles

70,00 €

Sur commande

L'OFFICE DU JUGE CONSTITUTIONNEL

Charles-Edouard Senac

66,00 €

Sur commande

LES LIMITES CONSTITUTIONNELLES À L'INTÉGRATION EUROPÉENNE

Jean-Philippe Derosier

58,00 €

Sur commande

la limitation des droits fondamentaux constitutionnels par l'ordre public

Pauline Gervier

54,00 €

Indisponible

L'UNION EUROPÉENNE ET L'IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE DES ÉTATS MEMBRES

François-Xavier Millet

48,00 €

Sur commande

les discours constitutionnels sur la violation de la constitution sous la ve rép

Florian Savonitto

66,00 €

Sur commande

le contrôle de constitutionnalité de la législation anti-terroriste

Karine Roudier

54,00 €

Sur commande

l'initiative populaire dans les etats fédérés allemands - contribution à la conn

Stéphane Schott

52,00 €

Sur commande

immunités parlementaires et régime représentatif : l'apport du droit constitutio

Cécile Guérin-Bargues

49,70 €

Sur commande

constitution et sécurité intérieure

Marc-Antoine Granger

54,75 €

Sur commande

le député : une étude comparative, france, royaume-uni, allemagne

Christophe de Nantois

51,75 €

Sur commande

l'autorité de la chose interprétée par le conseil constitutionnel

Mathieu Disant

70,00 €

Sur commande

la loi dans l'union européenne. contribution à la définition des actes législati

Laetitia Guilloud-Colliat

47,65 €

Sur commande

LA PROTECTION DES DÉCIDEURS PUBLICS FACE AU DROIT PÉNAL

Fabien Bottini, BOTTINI F.

38,55 €

Sur commande

la pensée politique et constitutionnelle de michel debré

Aromatario s.

52,75 €

Sur commande

les jacobins

Julien Boudon, Boudon j.

60,85 €

Sur commande

LA TRANSITION CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE (1940-1945)

CARTIER E.

52,75 €

Indisponible

standards et droits fondamentaux devant le conseil constitutionnel français et l

Shirley LETURCQ, Leturcq s.

38,55 €

Sur commande

la constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français

Valembois a.-l.

41,60 €

Sur commande

un modèle européen de démocratie : le cas portugais

Roxane Garnier, Garnier r.

46,65 €

Sur commande

le traitement jurisprudentiel du principe de dignité de la personne humaine dans

Veronique GIMENO CABRERA, Gimeno-cabrera v.

38,55 €

Sur commande

l'article 62, alinéa 2 de la constitution du 4 octobre 1958

Valerie BACQUET BREHANT, Bacquet-bréhant v.

38,55 €

Sur commande

le gouvernement parlementaire en allemagne

Armel Le divellec, Le divellec a.

48,70 €

Sur commande

le parlement à l'épreuve de l'europe et de la ve république

ALICE FUCHS-CESSOT, Fuchs-cessot a.

38,55 €

Sur commande

l'idée de république et la jurisprudence du conseil constitutionnel

Frederic Monera, Monera f.

41,60 €

Sur commande

joseph-barthélemy (1874-1945). la crise du constitutionnalisme libéral sous la i

Frédéric Saulnier, Saulnier f.

50,70 €

Sur commande

les réformistes constitutionnels des années trente aux origines de la ve républi

Stéphane Pinon, Pinon s.

65,90 €

Sur commande

Page 1 / 2Suivant →