Librairie Blanche

Ouvrages de BIBLIOTHEQUE CONSTITUTIONNELLE ET DE SC

48 articles trouvés.

L ORDRE PUBLIC IMMATERIEL EN DROIT PUBLIC FRANCAIS

L ORDRE PUBLIC IMMATERIEL EN DROIT PUBLIC FRANCAIS

Marie-Odile Peyroux-Sissoko

62,00

Sur commande
L'EFFECTIVITE DES DECISIONS QPC DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL

L'EFFECTIVITE DES DECISIONS QPC DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL

BENZINA S.

70,00

Sur commande
le conséquentialisme dans la jurisprudence du conseil constitutionnel

le conséquentialisme dans la jurisprudence du conseil constitutionnel

Sylvie Salles

70,00

Sur commande
L'OFFICE DU JUGE CONSTITUTIONNEL

L'OFFICE DU JUGE CONSTITUTIONNEL

Charles-Edouard Senac

66,00

Sur commande
LES LIMITES CONSTITUTIONNELLES À L'INTÉGRATION EUROPÉENNE

LES LIMITES CONSTITUTIONNELLES À L'INTÉGRATION EUROPÉENNE

Jean-Philippe Derosier

58,00

Sur commande
la limitation des droits fondamentaux constitutionnels par l'ordre public

la limitation des droits fondamentaux constitutionnels par l'ordre public

Pauline Gervier

54,00

Indisponible
L'UNION EUROPÉENNE ET L'IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE DES ÉTATS MEMBRES

L'UNION EUROPÉENNE ET L'IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE DES ÉTATS MEMBRES

François-Xavier Millet

48,00

Sur commande
les discours constitutionnels sur la violation de la constitution sous la ve rép

les discours constitutionnels sur la violation de la constitution sous la ve rép

Florian Savonitto

66,00

Sur commande
le contrôle de constitutionnalité de la législation anti-terroriste

le contrôle de constitutionnalité de la législation anti-terroriste

Karine Roudier

54,00

Sur commande
l'initiative populaire dans les etats fédérés allemands - contribution à la conn

l'initiative populaire dans les etats fédérés allemands - contribution à la conn

Stéphane Schott

52,00

Sur commande
immunités parlementaires et régime représentatif : l'apport du droit constitutio

immunités parlementaires et régime représentatif : l'apport du droit constitutio

Cécile Guérin-Bargues

49,70

Sur commande
constitution et sécurité intérieure

constitution et sécurité intérieure

Marc-Antoine Granger

54,75

Sur commande
le député : une étude comparative, france, royaume-uni, allemagne

le député : une étude comparative, france, royaume-uni, allemagne

Christophe de Nantois

51,75

Sur commande
l'autorité de la chose interprétée par le conseil constitutionnel

l'autorité de la chose interprétée par le conseil constitutionnel

Mathieu Disant

70,00

Sur commande
la loi dans l'union européenne. contribution à la définition des actes législati

la loi dans l'union européenne. contribution à la définition des actes législati

Laetitia Guilloud-Colliat

47,65

Sur commande
la pensée politique et constitutionnelle de michel debré

la pensée politique et constitutionnelle de michel debré

Aromatario s.

52,75

Sur commande
les jacobins

les jacobins

Boudon j.

60,85

Sur commande
LA TRANSITION CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE (1940-1945)

LA TRANSITION CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE (1940-1945)

CARTIER E.

52,75

Indisponible
standards et droits fondamentaux devant le conseil constitutionnel français et l

standards et droits fondamentaux devant le conseil constitutionnel français et l

Leturcq s.

38,55

Sur commande
la constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français

la constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français

Valembois a.-l.

41,60

Sur commande
le traitement jurisprudentiel du principe de dignité de la personne humaine dans

le traitement jurisprudentiel du principe de dignité de la personne humaine dans

Gimeno-cabrera v.

38,55

Sur commande
l'article 62, alinéa 2 de la constitution du 4 octobre 1958

l'article 62, alinéa 2 de la constitution du 4 octobre 1958

Bacquet-bréhant v.

38,55

Sur commande
le gouvernement parlementaire en allemagne

le gouvernement parlementaire en allemagne

Le divellec a.

48,70

Sur commande
joseph-barthélemy (1874-1945). la crise du constitutionnalisme libéral sous la i

joseph-barthélemy (1874-1945). la crise du constitutionnalisme libéral sous la i

Saulnier f.

50,70

Sur commande
les réformistes constitutionnels des années trente aux origines de la ve républi

les réformistes constitutionnels des années trente aux origines de la ve républi

Pinon s.

65,90

Sur commande
le droit d'amendement et le juge constitutionnel en france et en italie

le droit d'amendement et le juge constitutionnel en france et en italie

Sommacco v.

48,70

Sur commande
l'influence des cours constitutionnelles sur la politique pénale

l'influence des cours constitutionnelles sur la politique pénale

Buck v.

46,65

Sur commande
le conseil constitutionnel et l'alternance

le conseil constitutionnel et l'alternance

Steckel m.-c.

38,55

Sur commande
la notion de république dans la jurisprudence du conseil constitutionnel

la notion de république dans la jurisprudence du conseil constitutionnel

Viola a.

40,55

Sur commande
la constitution française et les étrangers

la constitution française et les étrangers

Kissangoula j.

45,65

Indisponible
Page 1 / 2Suivant →