Ouvrages de BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE

291 articles trouvés.

Catherine Popineau-Dehaullon, Popineau-dehaullon c.

SAUTONIE-LAGUIONIE L.

BALLOT-LENA A.

Frédérique NIBOYET, Niboyet f.

Stanislas Lecuyer, LECUYER S.

CAROLINE LACROIX, Lacroix c.

Mathieu Hecquet, Hecquet m.

Thomas Genicon, GENICON T.

Isabelle JEULIN, Jeulin i.

Cécile Le Gallou, Le gallou c.

Sophie TURENNE, Turenne s.

Nicolas Dissaux, Dissaux n.

Véronique MOISSINAC-MASSENAT, Moissinac-massenat v.

Corinne BOULOGNE YANG TING, Boulogne-yang-ting c.

Arnaud Montas, Montas a.

Julie TRAULLE, Traullé j.

Aldo RIZZI, Rizzi a.

Laure BELANGER, Bélanger l.

Asuncion de la planes k.

Anne Guégan-Lécuyer, Patrice Jourdain

Elisabeth JOLY-PASSANT, Joly-passant e.

Pascal Gourdon, Gourdon p.

Ouvrages de BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE

les remèdes de justice privée à l'inexécution du contrat - etude comparative

la durée de la prestation : essai sur le temps dans l'obligation

l'intervention du juge dans les transmissions de biens

la fraude paulienne

LA RESPONSABILITE CIVILE EN DROIT DES AFFAIRES DES REGIMES SPECIAUX VERS UN DROI

l'ordre public matrimonial

appréciation critique du droit international privé conventionnel

la réparation des dommages en cas de catastrophes

la propriété des créances : approche comparative

LA MESURE DE PRÉJUDICE CONTRACTUEL

essai sur le dialogue social européen

la résolution du contrat pour inexécution

les techniques fiduciaires à l'aune du principe de spécialité des personnes mora

la notion d'indemnité en droit privé

le juge face à la désobéissance civile en droits américain et francais comparés

la qualification d'intermédiaire dans les relations contractuelles

LES MARCHÉS FINANCIERS ET L'ORDRE PUBLIC

les conflits de procédures et de décisions en droit international privé

les incapacités et le droit des sociétés

le quasi-contrat d'assistance

le consensualisme dans la théorie générale du contrat

l'éviction de l'article 1382 du code civil en matière extracontratuelle

la protection des créanciers à travers l'évolution des procédures collectives

la condition de survie et l'acte juridique

la réfaction du contrat

la codification du droit civil chinois au regard de l'expérience française

Dommages de masse et responsabilité civile

acte translatif et titularité des droits

l'écrit confronté aux nouvelles technologies

l'exclusivité