Ouvrages de BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE

292 articles trouvés.

l'écrit confronté aux nouvelles technologies

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Elisabeth JOLY-PASSANT, Joly-passant e.

44,65

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l'exclusivité

l'exclusivité

Pascal Gourdon, Gourdon p.

38,55

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la célérité de la procédure en droit processuel

la célérité de la procédure en droit processuel

Cholet d.

56,80

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la lésion

la lésion

Chantepie g.

46,65

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LES CHOSES COMMUNES

LES CHOSES COMMUNES

Marie CHARDEAUX, CHARDEAUX M.-A.

38,55

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les incidences des restructurations d'entreprise sur la situation collective des

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Ouaissi h.

38,55

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atteintes au vivant et responsabilité civile

atteintes au vivant et responsabilité civile

Laurent Neyret, Neyret l.

56,80

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retour sur l'article 1135 du code civil

retour sur l'article 1135 du code civil

Clémence Mouly-Guillemaud, Mouly-guillemaud c.

46,65

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etude comparative des ventes aux enchères publiques mobilières (france et anglet

etude comparative des ventes aux enchères publiques mobilières (france et anglet

Sophie VIGNERON, Vigneron s.

38,55

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du principe de la contradiction

du principe de la contradiction

ASCENSI L.

40,55

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le congé dans le bail immobilier urbain

le congé dans le bail immobilier urbain

Brigitte Blanc-Jacob, Blanc-jacob b.

38,55

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l'efficacité des garanties personnelles

l'efficacité des garanties personnelles

Manuella Bourassin, Bourassin m.

49,70

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l'intervention du juge canadien avant et durant un arbitrage commercial internat

l'intervention du juge canadien avant et durant un arbitrage commercial internat

Frédéric BACHAND, Bachand f.

40,55

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droits d'usage et code civil : l'invention d'un hybride juridique

droits d'usage et code civil : l'invention d'un hybride juridique

Gau cabée c.

42,60

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la caducité des actes juridiques

la caducité des actes juridiques

Chaaban r.

40,55

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transaction et protection des parties

transaction et protection des parties

Laurent POULET, Poulet l.

38,55

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le bien industriel

le bien industriel

Samuel BECQUET, Becquet s.

41,60

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le juge et l'expert

le juge et l'expert

Leclerc o.

38,55

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la pérennité contractuelle

la pérennité contractuelle

Lavefve laborderie a.-s.

52,75

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la notion de peine privée

la notion de peine privée

Jault a.

38,55

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réflexion critique sur la répression pénale en droit des sociétés

réflexion critique sur la répression pénale en droit des sociétés

Marianne HASCHKE-DOURNAUX, Haschke-dournaux m.

40,55

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l'impayé

l'impayé

Éric Perru, Perru e.

53,75

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recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit in

recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit in

Azzi t.

40,55

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les partenariats enregistrés en droit international privé

les partenariats enregistrés en droit international privé

Guillaume Kessler, Kessler g.

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le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins

le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins

Audrey Lebois, Lebois a.

38,55

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le juge et les autorités du marché boursier

le juge et les autorités du marché boursier

Simon f.-l.

53,75

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les actions d'état en droit romano-canonique : mariage et filiation xiie et xve

les actions d'état en droit romano-canonique : mariage et filiation xiie et xve

Florence Demoulin Auzary, Demoulin-auzary f.

38,55

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l'arbitrage dans les pays arabes face aux exigences du commerce international

l'arbitrage dans les pays arabes face aux exigences du commerce international

Nathalie Najjar, Najjar n.

49,70

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la loi applicable a la preuve en droit international prive

la loi applicable a la preuve en droit international prive

Fongaro e.

38,55

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l'exercice de l'autorité parentale

l'exercice de l'autorité parentale

Gareil l.

48,70

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