Ouvrages de Bibliothèque parlementaire et constitut.

42 articles trouvés.

Le rôle de l'État dans le financement du service public de la santé

Anna Zachayus

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Les résolutions parlementaires, instrument de la fonction tribunitienne du Parlement français - Étude des résolutions expressives des monarchies constitutionnelles à la Cinquième République

Perrine Preuvot

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Charlemagne-Emile de Maupas (1818-1888) : étude d'une trajectoire

Frantz Laurent

79,00 €

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La République des Girondins - La pensée constitutionnelle d'une mouvance politique sous la Révolution

Fabien Gallinella, Éric GASPARINI, Gérard Larcher

79,00 €

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La péréquation financière en droit des collectivités territoriales

Vincent Dussart, Gérard Larcher, Vincent Sempastous

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Les Assemblées parlementaires, juge pénal - Analyse d'un paradigme irréalisable (1789-1918)

Thomas Michalak

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L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958)

Émilien Quinart

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Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l'égalité

David Ytier

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La doctrine constitutionnelle sous la IVe République - Naissance d'une nouvelle génération de constitutionnalistes

Benjamin Fargeaud

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Les métropoles au prisme du modèle territorial français

Cécile Regourd

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Système majoritaire et bicamérisme sous la Ve République

Gérard Larcher, Hugues Portelli, Jean de Saint Sernin

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Le radicalisme d'Édouard Herriot et la crise des institutions - (1905-1954)

Jérôme Henning

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Le recours à l'expertise en finances publiques - Prix de la Fondation Jacques Descours Desacres

Jérôme Charpentier

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Le Sénat et sa légitimité - Prix de thèse du Sénat 2017 - L'institution interprète de son rôle constitutionnel

Benjamin Morel

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La compétence de nomination du Président de la Ve République

Lucie Sponchiado

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Subsidiarité et collectivités territoriales - Etude sur la subsidiarisation des rapports entre Etat et collectivités territoriales e

Arnaud Duranthon

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L'intérêt public local

Guylain Clamour, Gérard Larcher, Tiphaine Rombauts-Chabrol

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La rénovation de la séance publique du Parlement français - Etude sur l'efficacité politique de la réforme constitutionnelle du 23 j

Jean Gicquel, Gérard Larcher, Audrey de Montis

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Solidarité et impôt - Recherche sur les fondements de l'impôt moderne

Audrey Rosa

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Les minorités parlementaires sous la Cinquième République

Priscilla Monge

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La protection de l'identité constitutionnelle de la France

Martin Quesnel

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La démocratie entre expertise et influence - Le Cas des think tanks français

Marc Patard

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Les questions et les moyens soulevés d'office par le Conseil constitutionnel

Anne-Charlène Bezzina

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Indemniser les planteurs pour abolir l'esclavage ? - Entre économie, éthique et politique, une étude des débats parlementaires brita

Frédérique Beauvois

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Le référendum expression directe de la souveraineté du peuple ? - Essai critique sur la rationalisation de l'expression référendaire

Patrick Taillon

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La responsabilité ministérielle en France - Contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des minis

Nathalie Havas

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Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale - Étude des lois de financement de la sécurité sociale

Anne-Claire Dufour

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Le principe d'égalité entre les collectivités territoriales

Anne-sophie Gorge

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Les armes du gouvernement dans la procédure législative - 1er prix de thèse du Sénat 2010. Prix de thèse du Conseil constitutionnel

Céline Vintzel

75,00 €

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Le coût et le goût du pouvoir : le désenchantement politique face à l'épreuve managériale - Sociologie clinique des cabinets ministé

Aude Harlé

75,00 €

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