Ouvrages de DOCTORAT & NOTARIAT

63 articles trouvés.

Le statut patrimonial du conjoint survivant en droit international privé

Raphaëlle de Gourcy de la Perrière

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Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées

Sylvain Bernard

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L'administration fiduciaire

Camille Gouret

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Les combinaisons de droits réels

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L'ordre public et le droit patrimonial de la famille

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ETUDE COMPARATIVE DU ROLE DU JUGE DANS L INTERPRETATION DES CONTRATS

Christophe Descaudin

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LES LIBERALITES A CARACTERE COLLECTIF

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L USUFRUIT DES BIENS INCORPORELS

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LA FIDUCIE : ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX

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LA NOTION DE FRUITS : ETUDE DE DROIT PRIVE

Mélanie Jaoul

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LE TRAITEMENT JURIDIQUE DE LA RUPTURE DU COUPLE

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L'ORGANISATION PATRIMONIALE EN COUPLE

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LA QUALITÉ D'HÉRITIER

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LE TRANSFERT DES SÛRETÉS

Hannes Westendorf

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LA PRATIQUE NOTARIALE, SOURCE DU DROIT

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L'INDEMNISATION PAR L'ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

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LES EFFETS PATRIMONIAUX DU PACS

Wilfried Baby

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l'organisation de la liquidation du passif successoral

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DE L'INTERPRÉTATION STRICTE DES LOIS - ESSAI DE MÉTHODOLOGIE

Martin Lebeau

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L'OBJET DE LA LIBÉRALITÉ

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INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES

Sabrina Delrieu

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POUR UNE CONCEPTION RENOUVELÉE DE LA PRESCRIPTION

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LE DROIT TRANSITOIRE DE LA FAMILLE

Nicolas Bareït

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les incapacités de jouissance. étude critique d'une catégorie doctrinale

Ingrid Maria

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LA FONCTION DE JUGER À L'ÉPREUVE DU DROIT CONTEMPORAIN DE LA FAMILLE

Vincent Egéa

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l'entreprise congréganiste en droit des affaires

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LE CAUTIONNEMENT RÉEL

ANSAULT J.-J.

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LA PATIENCE DU CRÉANCIER : CONTRIBUTION À L'ÉTUDE DE L'EFFECTIVITÉ DU PAIEMENT C

GAUDIN L.

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LA RÉSIDENCE PRINCIPALE

RANDOUX N.

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LES ACCESSOIRES DE LA CRÉANCE

JUILLET C.

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