Ouvrages de Droit

protection sociale complémentaire par capitalisation : droit et fiscalité

Patrice GIRON, Giron p.

RFDC 1992, n° 13

les garanties du fonctionnaire dans la constitution hellénique

Olga PAPADOPOULOU, Papadopoulou o.

Institutions judiciaires et juridictionnelles

Geneviève Giudicelli-Delage

la pluriactivité ou l'exercice par une même personne physique de plusieurs activ

Casaux l., Lise Casaux-Labrunée

le sexe et l'état des personnes

JEAN-PAUL BRANLARD, Branlard j.-p.

la crise du golfe

El sayegh s.

le notaire français et le notaire suisse face à l'europe

THIERRY COLIN, Colin t.

le tribunal internationalement compétent en droit libanais et droit français

Nasri-Antoine DIAB, Diab n.a.

Éthique de la mort et droit à la mort

Jean-Louis Baudouin, Danielle Blondeau

Annales du droit luxembourgeois - Volume 2 1992

Collectif

juridictions : travail en europe

Guy-Patrice QUETANT, Jacques VILLEBRUN, quetant g.-p. Villebrun j.

RFDC 1992, n° 11

Histoire inst.epoque franque a revol

Harouel Jean-louis

LA PIRATERIE AU XXE SIECLE

TOURET C.

RECHERCHES SUR LA MONNAIE EN DROIT PRIVÉ

Rémy Libchaber, LIBCHABER R.

la notion de clause pénale

Denis Mazeaud, Mazeaud d.

CONTRIBUTION À L'ÉTUDE DE LA FORCE MAJEURE

ANTONMATTEI P.-H.

RFDC 1992, n° 10

Le droit ou les paradoxes du jeu

François Ost, MICHEL VAN DE KERCHOVE

les établissements de santé privés à but non lucratif

Eric ROSSINI, Rossini e.

les engagements internationaux en matière de règlement pacifique des différends

Pazartzis p.

la notion de passif successoral

Philippe Durnerin, Durnerin p.

les décisions implicites d'acceptation de l'administration

Monnier m.

RFDC 1991, n° 9

Immigrés sans toits ni droits

GISTI

les organismes internationaux spécialisés. contribution à la théorie générale de

Henri Tassin Adam

RFDC 1991, n° 8

Droit des collectivités périphériques françaises

JEAN-FRANCOIS AUBY

INDEMNISATION VICTIMES ACCIDENTS

VINEY G.