Ouvrages de Nouvelle Bibliothèque de Thèses

308 articles trouvés.

La proportionnalité dans les relations du travail - Volume 86 De l'exigence au principe

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Benoît Géniaut

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Essai sur le traitement des irrégularités dans les contrats de l'Administration - Volume 87

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Jean-François Lafaix

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L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes - Volume 88 Illustration à partir du droit de la propriété littérai

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Jean Lapousterle

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Le travail subordonné entre droit privé et droit public - Volume 85

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Nicolas Font

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L'imputation dans la responsabilité pénale - Volume 89

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François Rousseau

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Comitologie et services financiers - Volume 90 Réflexions sur les sources européennes du droit bancaire et financier

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Régis Vabres

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La lutte antialcoolique en France depuis le XIXe siècle - Volume 11

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Bertrand Dargelos

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Le fait musulman à Montpellier - Volume 12 Entre réalités sociologiques et enjeux politiques

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Lydie Fournier

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La pédophilie, problème public. France, Belgique, Angleterre - Volume 10

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Laurie Boussaguet

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La cessation de l'illicite - Volume 71 Recherche sur une fonction méconnue de la responsabilité civile extracontractuelle

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Cyril Bloch

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La dimension collective des procédures civiles d'exécution - Volume 73 Contribution à la définition de la notion de procédure collec

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Laurence Camensuli-feuillard

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La personne dans la protection sociale - Volume 72 Recherche sur la nature des droits des bénéficiaires de prestations sociales

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Laure-Emmanuelle Camaji

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L'identité des faits en matière pénale - Volume 74

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Olivier Décima

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L'articulation des institutions de protection de la personne de l'enfant contre ses parents - Volume 75

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Christelle Delaporte-Carré

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La liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel - Volume 76

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Pierre-Yves Gahdoun

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La preuve en droit extrapatrimonial de la famille - Volume 80

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Géraldine Vial

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Les normes du droit fiscal - Volume 78

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Marc Pelletier

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La cause dans le contrat administratif - Volume 77

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Frédéric Lombard

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Exception d'ordre public et mécanisme des lois de police en droit international privé - Volume 79

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Benjamin Remy

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Générations démocrates. Les élites turques et le pouvoir - Volume 7

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Nicolas MONCEAU

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Le genre entre guerre et paix - Volume 8

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Nadine Puechguirbal

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Comment l'Europe construit la société civile - Volume 9

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Rosa Sanchez-salgado

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Droit Au Logement, genèse et sociologie d'une mobilisation - Tome 5

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Cécile Péchu

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La protection juridictionnelle provisoire dans le procès civil en droits français et italien - Volume 61

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Cécile Chainais

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L'exercice des fontions d'État membre de la Communauté européenne - Volume 63 Étude de la participation des organes étatiques à la p

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Béligh Nabli

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Les dispositions transitoires en droit public français. Volume 62 - Tome 62

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Gweltaz Eveillard

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Contrôle de constitutionnalité et normes visées par la Constitution française - Volume 65 Recherche sur la constitutionnalité par re

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Agnès Roblot-Troizier

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La propriété dans le Code civil de la Fédération de Russie - Volume 66 Un système entre deux traditions

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Diane Skoda

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Le critère d'appréciation substantielle des concentrations - Volume 67 Étude comparée des droits communautaire et américain

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Virginie Viallard

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L'historien saisi par le droit - Volume 68 Contribution à l'étude des droits de l'histoire

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Carole Vivant

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