Ouvrages de Nouvelle Bibliothèque de Thèses

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Ouvrages de Nouvelle Bibliothèque de Thèses

Le droit à un tribunal au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme - Volume 57

L'interprétation des conventions de droit international privé - Tome 58

La compensation multilatérale - Tome 59

Liberté d'expression et responsabilité - Tome 56 Étude de droit privé

Les normes d'habilitation - Tome 60

"Le mystère de la chambre basse" - Volume 1 Comparaison des processus d'entrée des femmes au Parlement France-Allemagne 1945-2000

Comment pense l'institution médicale ? - Volume 2 Une analyse des codes français de déontologie médicale

Fallait-il tuer César ? - Tome 3 L'argumentation politique de Dante à Machiavel

L'apport du tribunal de première instance des Communautés européennes au droit communautaire de la concurrence - Volume 42

La fonction juridictionnelle - Vol 41 Contribution à une analyse des débats doctrinaux en FR et IT

La séparation horizontale des pouvoirs en France et en Allemagne à l'épreuve du droit communautaire : la fonction de contre-pouvoir

Contribution à l'analyse normative des conflits de lois dans le temps en droit privé interne - Volume 43

Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle - Volume 45 L'influence des fondements de la responsabilité sur la répa

Les pouvoirs non-constituants des assemblées constituantes - Vol 47 Essai sur le pouvoir instituant

Regards sur l'article 1135 du Code civil - Tome 46

Essai sur la stabilité du contrat de travail à durée indéterminée - Tome 48

Le conflit mobile - Tome 50

Principes directeurs du droit international privé et conflit de civilisations. Volume 49 - Relations entre systèmes laïques et systè

Le caractère substantiel de la réglementation française des successions internationales - Volume 31 Réflexions sur la méthode confli

Droit de la concurrence et droit commun des obligations - Tome 32

La distinction des biens publics et des biens privés - Volume 33 Contribution à la définition de la notion de biens publics

Les mesures d'instruction in futurum - Tome 34

Territorialité et mondialité de l'impôt - Tome 36

Les joint ventures - Volume 37 Contribution à l'étude juridique d'un instrument de coopération internationale

L'ajournement du prononcé de la peine - Tome 39 Césure et recomposition du procès pénal

Recherches sur l'autonomie financière de l'Union européenne - Tome 38

Contribution générale à l'étude de l'éthique du service public en droit anglais et français comparé - Volume 40

La notion d'uniformité en droit public français - Tome 35

La systématique des voies de droit communautaires - Tome 21

Le principe de loyauté en droit processuel - Tome 23