Ouvrages de Sciences Social

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Adolphe Lanoë, Louis XV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Charles IX, Adolphe Lanoë

Adolphe Lanoë

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Henri II, Adolphe Lanoë

Adolphe Lanoë, Louis XV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Conseil de la guerre

Henri IV, Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Béat Philippe Vicat

Béat Philippe Vicat

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Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières

Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières

Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières

E.-F.-Achille Broutta

Antoine-Marie-Henri Boulard, Armand-Gaston Camus

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Adolphe Lanoë, Louis XV, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Adolphe Lanoë, Louis Le Caron

Adolphe Lanoë, Louis Le Caron

ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Henri IV, Adolphe Lanoë

Henri III, Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Adolphe Lanoë

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Adolphe Lanoë, Louis XVI

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

Ouvrages de Sciences Social

Règlement pour le service de la garde-coste, enregistré au Parlement le 28 mai 1716

Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés

Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs

Édict du roy du 22 juin 1633, portant création d'un conseiller second président

Édict du Roy contenant la création et érection des lieutenans criminels ès sièges présidiaux

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Ordonnance du Conseil de la guerre portant les changements faits à l'ordonnance provisoire

Usages locaux, cahier d'informations et renseignements pour servir à la constatation régulière

Édict du roy de juin 1631, creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs et curateurs

Instructions pour l'exécution des réglemens concernant les actes de baptéme, mariage et sépulture

Question de l'importation des cotons et du transport des émigrants par le port de Dunkerque

Traité du droit naturel et de l'application de ses principes au droit civil et au droit des gens

Traité du droit naturel et de l'application de ses principes au droit civil et au droit des gens

Traité du droit naturel et de l'application de ses principes au droit civil et au droit des gens

Jurisprudence des cours souveraines sur la procédure. Tome 1

Jurisprudence des cours souveraines sur la procédure. Tome 4

Jurisprudence des cours souveraines sur la procédure. Tome 5

Leçons de droit militaire. 2e édition

Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque choisie des livres de droit

Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy

Instruction du 25 mai 1771 que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de son infanterie

Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1

Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 2

Positions de droit françois sur la matière des testamens

Édict du roy en faveur des referendaires des chancelleries de France

Statuts, règlemens, lettres patentes, 23 mars 1577, 15 juillet 1634, pour les maîtres arquebusiers

Recueil des édits portans création des offices de greffiers des insinuations ecclésiastiques

Édit du roy, portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine

Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784, concernant la formation

Édict du roy du 20 decembre 1635, portant restablissement d'un quartier de gages, cy-devant