Ouvrages de Sciences sociales

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Discours. Conférence du stage des avocats à la Cour de cassation, 12 novembre 1892

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Maurice Sabatier

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De l'Extinction de la dette publique et du billet de banque portant intérêt

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Arthur Sabatier

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Discours sur le préjugé qui note d'infamie les parents des suppliciés

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André-Hyacinthe Sabatier

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Attestations des services rendus par un officier sortant du Val de Grâce

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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De la Compétence des commissaires-priseurs et des notaires

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Jules Bouis

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De la Compensation des dépens, article 131 du Code de procédure civile

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Marcelin Bouissou

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De la Distraction des dépens, sa nature et ses effets

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Marcelin Bouissou

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Instruction relative à l'exécution de la loi du 23 octobre 1884

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Ernest Boulanger

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Rapport relatif au projet de loi tendant à l'insaisissabilité des salaires

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Manesse-Lazard

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Etude sur la statistique agricole des Pays-Bas

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Henry Sagnier

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Inamovibilité de la magistrature et nécessité de la maintenir

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Gustave Pirard

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Thèse de doctorat. Étude des lois Julia et Papia Poppaea, en droit romain. Situation légale

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Jules Boullaire

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Les Sociétés de capitalisation

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George Sainctelette

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Moyens certains de cassation d'un arrêt correctionnel

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Fortuné Roustan

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La Rareté du numéraire influent-elle sur la valeur ou sur le prix des denrées, autant qu'on le croit

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Camille Saint-Aubin

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Marchand d'oignons devroit se connoître en ciboules. Application de la maxime à plusieurs articles

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Camille Saint-Aubin

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Supplément à l'écrit Sur la mobilisation des deux tiers de la dette publique

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Camille Saint-Aubin

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Revendication de livres, estampes et autographes. M. le Ministre de l'Instruction publique

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Dénonciation d'usurpation de juridiction, d'actes arbitraires, déni de justice et concussion

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Recueil des lois ouvrieres

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Essai sur l'organisation de la famille et de la propriété sous la République démocratique

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Ch. Saint-Chereau

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Essais et controverses de droit pratique

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Prosper Georges Marcelin Bouniceau-Gesmon

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Aux Chambres. Révélations sur l'assasinat du duc de Berry, suivies des pièces justificatives

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Charles-Ferdinand Saint-Clair

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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Interrogatoires des accusés. Série 2

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Réquisitoire de M. le procureur général

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Réquisitoires et répliques du procureur général

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Faits généraux et la première série des faits particuliers, rapport

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Réquisitoire du Procureur général du Roi, 5 juillet 1839

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Arrêt du 18 décembre 1839. Acte d'accusation. Série 2

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Attentat des 12 et 13 mai 1839. Procédure. Dépositions de témoins. Série 1

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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