Ouvrages de Sciences sociales

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Amédée Sainte-Claire-Deville

Lucien Sainte-Croix

Bourasset aîné

Gabriel Bourcart

Louis Bourdon

Auguste Cramer

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Philippe-Louis Bourdonné

Gaston Saint-Marc

Félix Bourgade

Félix Bourgade

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Exposition internationale

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F.-J.-G. Peau Saint-Martin

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Jacques Bourget

Antonin Bourgnon de Layre

Hippolyte Bourgois

André Bourguet

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Odilon Barrot

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Ouvrages de Sciences sociales

Attentat des 12 et 13 mai 1839. Seconde série des faits particuliers, rapport. Cour des pairs

Attentat des 12 et 13 mai 1839. Interrogatoires des accusés. Série 1

Du crime de piraterie, étude sur la loi du 10 avril 1825

Thèse de doctorat. Étude sur l'exception de dol, en droit romain. La Déclaration de guerre

Les Assurances sur la vie, contre l'incendie et contre les faillites

Programme de droit commercial

Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation

Thèse de doctorat. De la Condition civile des aliénés en droit romain. Des Incapacités civiles

Dissertation sur le droit d'aubaine

Ordonnance concernant le service des voitures de place, précédée d'une table des matières

Simples notions d'économie gouvernementale

Légalité de la chasse au vol

Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu des titres

Congrégations religieuses. Loi et instruction administrative du 28 décembre 1880 et 20 juin 1881

Le Crédit foncier de France, le crédit agricole et les emprunteurs

Règlement général

Département d'Alger. Syndicat d'irrigation de l'Harrach, rive gauche. Arrêtés constitutifs

Gouvernement général de l'Algérie. Projet de loi relatif à l'immatriculation de la propriété

Les Pères de famille et la conscription militaire, guide du tirage au sort et de la révision

Gouvernement général de l'Algérie. Service de la propriété indigène. Instruction modifiant

Thèse de doctorat. De l'Aménagement et de l'utilisation des eaux au point de vue agricole, étude

Traité sur les obligations divisibles et indivisibles

Éloge de M. Laisné, notaire et colonel de la 8e légion de la Garde nationale de Paris

Thèse de doctorat. Du Caractère juridique de la liquidation d'une société commerciale

Le Cadastre en France et à l'étranger, rapport

Sur le service des aliénés, rapport. Administration générale de l'assistance publique

Consultations du barreau de la Cour de cassation

Arrêté contenant règlement pour les armements en course, du 2 prairial an 11

Arrêté ministériel du 3 août 1878, sur les occupations temporaires du domaine public fluvial

Arrêté ministériel du 6 avril 1883, portant instruction pour l'admission des sous-officiers