Ouvrages de Sciences sociales

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Statistique détaillée des sources minérales exploitées ou autorisées en France

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

11,50 €

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Ports maritimes de commerce de la France et de l'Algérie. Droits de tonnage et taxes de navigation

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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Etudes de droit colonial. Des Exploits signifiés au parquet en matière coloniale

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Édouard Sauvel

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Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l'Est, d'Orléans

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

42,50 €

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Études de droit colonial. Du Statut personnel des natifs de l'Inde en matière civile et pénale

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Édouard Sauvel

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Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Note ministérielle du 19 octobre 1890, relative aux médicaments et au matériel

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Note ministérielle du 1er août 1895, relative aux modifications à apporter aux instructions

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Nouveaux Codes français et lois usuelles civiles et militaires

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Loi du 19 mai 1874 et décret du 22 mai 1875, sur le travail des enfants et des filles mineures

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Plaidoirie dans l'affaire du Carlo-Alberto

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Paul Sauzet

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Loi du 31 mars 1920. Arrêté ministériel du 26 juillet 1919 modifié par arrêté du 22 mai 1920

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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La Concurrence déloyale, l'accaparement et l'organisation moderne du commerce et de l'industrie

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Henri Savatier

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Le Mouillage des vins aux yeux de la loi, de la doctrine et de la jurisprudence

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Maurice Savignon

9,50 €

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Thèse de doctorat. Des Sûretés personnelles à Rome en droit romain

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Hubert Brice

20,50 €

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Projet de loi

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Projet de loi concernant les accidents du travail survenus dans les établissements pénitentiaires

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Conseils sur la formation des budgets et des comptes des communes

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E. Savouré

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Recueil pratique d'administration communale et conseils sur la formation des budgets

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E. Savouré

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Apperçu sur le remboursement des rentes perpétuelles 5 pour cent

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Savreux

9,50 €

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Procès de M. le comte de Kergorlay

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Dégrèvement de l'impôt foncier

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Léon Say

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D'une Institution de crédit foncier

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Adolphe Briel

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Recueil des lois et règlements concernant le Conseil d'Etat

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Règlement de police sanitaire maritime décret du 4 janvier 1896

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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Décret du 20 janvier 1914, règlement général sur l'exploitation des mines

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Le Sauveur de l'humanité, conséquence du problème social résolu

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Victorien Scaliette

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Code de l'assistance judiciaire, contenant l'ensemble des documents de législation, d'administration

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L. Brière-Valigny

28,50 €

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