Ouvrages de Sciences sociales

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Règlement ministériel du 3 décembre 1889, constitution du cadre auxiliaire des officiers

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Règlement ministériel du 24 mars 1893, conditions dans lesquelles devront avoir lieu en 1893

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Lettre à MM. les députés au corps législatif, au sujet du projet de la loi sur la presse

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Indication par ordre de dates, de plusieurs actes de législation, de jurisprudence

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Tarif des droits d'octroi de Paris et des droits d'entrée perçus au profit du trésor public

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Tarif des droits d'octroi de Paris et des droits d'entrée perçus au profit du trésor public

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Tarif des droits d'octroi et des droits d'entrée perçus au profit du Trésor public

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Question des ouvriers. Droits et devoirs du gouvernement. Institutions à créer, pétition

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Charles-Henri Schattenmann

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Traité du 15 juillet 1891, modifié les 30 janvier et 13 juillet 1894, et instruction du 28 mai 1895

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Thèse de doctorat. La Législation belge des Unions professionnelles

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Raoul Briquet

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Tribunal de commerce de Lyon. Du contrat de louage d'ouvrage, droits respectifs des patrons

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Arrêté réglementaire, la circulation dans la commune de Bayeux des animaux destinés à la boucherie

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Ville de Bayeux. Règlement fixant l'organisation des services municipaux, le statut du personnel

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ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Révision du Code de procédure civile, rapport

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Henri Brisson

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Traité sur l'art de saisir par la vue les mots parlés, comme moyen de suppléer à l'ouïe

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Eduard Schmalz

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Règlements des pompes funèbres et du cimetière

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, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

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Nouvelle méthode de lecture. Écriture, orthographe, leçons de choses, rédaction. Livre du maître

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Étienne SCHMITT

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Thèse de doctorat. Le douaire coutumier à partir du XIIIe siècle et sa suppression

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Jean Schmitz

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Étude sur les principes généraux de l'interprétation des lois et spécialement du Code civil français

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Charles-Antoine Brocher

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Notice sur le projet de Code de commerce italien

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Charles-Antoine Brocher

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Observations sur le projet de Code pénal italien

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Charles-Antoine Brocher

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Code rural ou Analyse raisonnée des lois, décrets, ordonnances, règlemens, avis de Conseil d'Etat

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Aimé Charles Louis Modeste Biret

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Sur l'exercice et les effets de l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes

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BRON

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Manuel de l'archiviste des préfectures, des mairies et des hospices

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Aimé Champollion-Figeac

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Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics. Tome 2. 3e édition

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Toussaint-Ange Cotelle

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Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics. Tome 1. 3e édition

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Toussaint-Ange Cotelle

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Toussaint-Ange Cotelle

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Guide du propriétaire. Nouvelle édition

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Raoul Schwob

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Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire

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A. Scohyers

14,90 €

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