Ouvrages de Theses

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Ouvrages de Theses

L'émergence d'un neurodroit. Contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences et le droit - Volume 210

Vichy face aux instituteurs - Réformer les politiques scolaires en contexte autoritaire - Volume 46

Défendre l'humanité en protégeant son patrimoine - Volume 47 Un nouveau mandat pour les opérations de paix onusiennes

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L'établissement public marchand. Recherche sur l'avenir de l'entreprise en forme d'établiss public - Volume 208

Procédure en manquement d'Etat et protection des droits fond.ds L'UE

Le contrôle externe des comptes et de la gestion des collectivités locales dans l'Union européenne

LA VILLE SE PARLE

Les Français de l'étranger comme catégorie politique

Le Pouvoir Royal (1814-1848)

La charge de travail

La responsabilité de protéger et l'internationalisation des systèmes politiques

Le service public de l'éducation nationale sous la troisième République

La responsabilité sans faute de l'Union européenne

Pour un renouvellement du système répressif dit des atteintes juridiques aux biens

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L'homologation judiciaire des actes juridiques

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Le Ministre des finances sous la Ve République

Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle

Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'homme

Les effets de l'extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines

La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l'expérience constitutionnelle française

Le domicile en droit pénal

Le principe de liberté en droit public français

La propriété commune

Le fait de la création en droit d'auteur français

Le déséquilibre significatif

L'objectif de neutralité du droit fiscal comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise

Le dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire