Ouvrages de Theses

1296 articles trouvés.

Jean-Marc Maillot

Norbert Foulquier

Sylvie Pierre-Maurice

Renaud Mortier

Corinne Rigalle-Dumetz

Sophie Paricard-Pioux

Vanessa Valette-Ercole

Adrian Van den Hoven

Lisa Dumoulin-Mauduit

Soraya Amrani-Mekki

Sabine Boussard

Jeannette Bougrab

Luc Heuschling

Marie-Cécile Nagouas- Guérin

Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles

Arnaud Raclet

Marie-Caroline Vincent-Legoux

Philippe Blachèr

Pierre Boisseau

MÉLANGES STOUFFLET

Sylvia Calmes

Marie-Stéphane Payet

Anne Pélissier

Chantal Russo

Olivier Dubos

Ouvrages de Theses

La théorie administrativiste des principes généraux du droit - Volume 26 Continuité et modernité

Les droits publics subjectifs des administrés - Volume 25 Émergence d'un concept en droit administratif français du XIXe au XXe siècle

Ordonnance sur requête et matière gracieuse - Tome 29

Le rachat par la société de ses droits sociaux - Tome 27

La résolution partielle du contrat - Tome 30

La convenance personnelle - Tome 28

LA PERSONNE MISE EN CAUSE EN MATIÈRE PÉNALE

La Corse et son football 1905-2000 - Sport, société et phénomène identitaire

LE LOBBYING DES ENTREPRISES FRANÇAISES AUPRÈS DES INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES

LES ORGANISATIONS INTERMÉDIAIRES D'INVESTISSEURS

AMÉLIORER LA PRISE EN CHARGE DES MALADIES PROFESSIONNELLES

Le temps et le procès civil. Volume 11 - Tome 11

L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État - Tome 13 Un contrôle tributaire de l'excès de pouvoir

Aux origines de la Constitution de la IVe République - Tome 12

L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires - Tome 14

L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit civil - Tome 15

État de droit, Rechtsstaat, Rule of Law - Tome 16

Le doute en matière pénale - Tome 18

Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles - Volume 19

Les obligations solidaires et les obligations in solidum en droit privé français - Tome 17

Droit communautaire des affaires et prérogatives de puissance publique nationales - Volume 20

L'ordre public

Contrôle de constitutionnalité et volonté générale

LA COMMUNE DE PARIS DE 1871 À L'ÉPREUVE DU DROIT CONSTITUTIONNEL

MÉLANGES EN L'HONNEUR DE JEAN STOUFFLET

Du principe de protection de la confiance légitime en droits allemand, communautaire et français - Volume 1

Droit de la concurrence et droit de la consommation - Tome 7

Possession et meubles incorporels - Tome 8

De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe - Volume 9 Contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques

Les juridictions nationales, juge communautaire - Tome 4