Ouvrages de Louis XIII

394 articles trouvés.

Lettres patentes du roy, contenant les privileges et exemptions octroyez par sa majesté

Lettres patentes du roy, contenant les privileges et exemptions octroyez par sa majesté

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du 29 octobre 1627, contre le duc de Rohan, ses complices et communautez

Déclaration du 29 octobre 1627, contre le duc de Rohan, ses complices et communautez

Louis XIII

9,50 €

Édict du 16 may 1635, les officiers des gabelles sont restablis et confirmez en la jouyssance

Édict du 16 may 1635, les officiers des gabelles sont restablis et confirmez en la jouyssance

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient

Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient

Louis XIII

9,50 €

Declaration du roy du 2 decembre 1639, reformation des habits et deffences de porter passements d'or

Declaration du roy du 2 decembre 1639, reformation des habits et deffences de porter passements d'or

Louis XIII

9,50 €

Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires

Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires

Louis XIII, Louis XIV

11,00 €

Declaration du Roy faite a messieurs de la Court de Parlement, sur son voyage

Declaration du Roy faite a messieurs de la Court de Parlement, sur son voyage

Louis XIII

9,50 €

Édicts portans création et suppression de 3 offices de payeurs et controolleurs des rentes

Édicts portans création et suppression de 3 offices de payeurs et controolleurs des rentes

Louis XIII

9,50 €

Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, défenses à tous ses subjets de porter ny user d'aucuns passements

Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, défenses à tous ses subjets de porter ny user d'aucuns passements

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du Roy du 7 juin 1621, les habitans et qui sont de présent ès villes de La Rochelle

Déclaration du Roy du 7 juin 1621, les habitans et qui sont de présent ès villes de La Rochelle

Louis XIII

9,50 €

Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge

Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge

Louis XIII

9,50 €

Édict portant création et restablissement des offices de procureurs postulans

Édict portant création et restablissement des offices de procureurs postulans

Louis XIII

9,50 €

Édict du roy, création en tiltre d'office formé de 2 offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant

Édict du roy, création en tiltre d'office formé de 2 offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction et modification

Lettres patentes, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction et modification

Louis XIII

9,50 €

Édict pour le rachapt et revente des greffes civils, criminels et des présentations, affirmations

Édict pour le rachapt et revente des greffes civils, criminels et des présentations, affirmations

Louis XIII

9,50 €

Édict des 18 et 14 février 1620, avec la déclaration du 29 avril 1620 et commission du 1er juin 1620

Édict des 18 et 14 février 1620, avec la déclaration du 29 avril 1620 et commission du 1er juin 1620

Louis XIII

9,50 €

Édict du Roy du 8 may 1634, portant création et establissement de 3 de ses conseillers, gardes

Édict du Roy du 8 may 1634, portant création et establissement de 3 de ses conseillers, gardes

Louis XIII

9,50 €

Declaration du Roy du 15 janvier 1629, contre ses subjets de la Religion pretenduë reformée

Declaration du Roy du 15 janvier 1629, contre ses subjets de la Religion pretenduë reformée

Louis XIII

9,50 €

Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et personnes qui sont de présent

Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et personnes qui sont de présent

Louis XIII

9,50 €

Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau

Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau

Henri III, Louis XIII

9,50 €

Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois

Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois

Louis XIII

9,50 €

Édicts d'août 1617 et d'octobre 1624 et déclaration du 12 mai 1633, pour l'establissement, vente

Édicts d'août 1617 et d'octobre 1624 et déclaration du 12 mai 1633, pour l'establissement, vente

Louis XIII

11,00 €

Deux lettres patentes du roy en forme de declaration, avec deux arrests du Privé Conseil

Deux lettres patentes du roy en forme de declaration, avec deux arrests du Privé Conseil

Louis XIII

9,50 €

Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques

Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques

Louis XIII

9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

Louis XIII

9,50 €

Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume

Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez

Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

Adolphe Lanoë, Louis XIII, ERICK ALEXANDERSON ROSAS

9,50 €

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