Ouvrages de Thèmes et commentaires

467 articles trouvés.

L'espace judiciaire européen civil et pénal - Regards croisés

Fabienne Jault-Seseke, Juliette Lelieur, Christian Pigache

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Hommage à Gérard Cornu - Droit et sagesse

Association Henri Capitant

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Les lois organiques et la mise en oeuvre de la révision constitutionnelle

Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux

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La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale, Opinio doctorum

Muriel Giacopelli, Bertrand de Lamy, Valérie Malabat

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Les droits de l'homme face à la guerre - D'Oradour à Srebrenitsa

Jean-Pierre Marguénaud, Hélène Pauliat

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Le provisoire en droit public

Ariane Vidal-Naquet

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Défendre la cause des étrangers en justice

GISTI

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Mariage-conjugalité, parenté-parentalité

Hugues Fulchiron

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La matière civile et commerciale, socle d'un code européen de droit international privé ?

Marc Fallon, Paul Lagarde, Sylvaine Poillot-Peruzzetto

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La responsabilité environnementale - Prévention, imputation, réparation

Chantal Cans

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Diversité et discriminations raciales - Une perspective transatlantique

Frédéric Guiomard, Sophie Robin-Olivier

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Trente ans d'application de la Constitution espagnole

Pierre Bon

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Quels droits pour les artistes du spectacle ?

Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant

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Le droit souple - Journées nationales - Tome XIII Boulogne-sur-Mer

Association Henri Capitant

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Les limites de la réparation du préjudice - Séminaire "Risques, assurances, responsabilités"

(EN3S) École nationale supérieure de sécurité sociale, (IHEJ) Institut des hautes études pour la justice, Centre des hautes études de l'assurance, Cour de cassation, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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Le tribunal des conflits - Bilan et perspectives

Loïc Cadiet, Pascale Gonod

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Unité du droit des étrangers et égalité de traitement - Variations autour des mutations d'une police administrative

Emmanuelle Saulnier-Cassia, Vincent Tchen

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Généticisation et responsabilités

Marie angèle Grimaud, Christian Herve, Emmanuelle Laforêt, Patrick a. Molinari, Michèle Stanton-Jean

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Pour une réforme du droit des contrats

François Terré

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La contractualisation de la production normative

Sandrine Chassagnard-Pinet, David Hiez

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Représentation et représentativité

Anne-Marie Le Pourhiet, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dominique ROUSSEAU

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Le traitement juridique et judiciaire de l'incertitude - Séminaire "Risques, assurances, responsabilités"

(CHEA) Centre des hautes études de l'assurance, (EN3S) École nationale supérieure de sécurité sociale, (IHEJ) Institut des hautes études pour la justice, Cour de cassation, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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