Ouvrages de Thèmes et commentaires

452 articles trouvés.

Unité du droit des étrangers et égalité de traitement - Variations autour des mutations d'une police administrative

Emmanuelle Saulnier-Cassia, Vincent Tchen

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Généticisation et responsabilités

Marie angèle Grimaud, Christian Herve, Emmanuelle Laforêt, Patrick a. Molinari, Michèle Stanton-Jean

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Pour une réforme du droit des contrats

François Terré

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La contractualisation de la production normative

Sandrine Chassagnard-Pinet, David Hiez

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Représentation et représentativité

Anne-Marie Le Pourhiet, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dominique ROUSSEAU

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Le traitement juridique et judiciaire de l'incertitude - Séminaire "Risques, assurances, responsabilités"

(CHEA) Centre des hautes études de l'assurance, (EN3S) École nationale supérieure de sécurité sociale, (IHEJ) Institut des hautes études pour la justice, Cour de cassation, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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Qui gouverne le social ?

Michel Borgetto, Michel Chauvière

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La liberté d'expression aux États-Unis et en Europe

Élisabeth Zoller

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Responsabilité, assurance et expertise médicales - Bilan d'application des lois Kouchner et About (2002-2008). Propositions de réfor

Rémi Pellet

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Les principes dans la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation

Bernard Teyssié

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Le droit du travail à l'épreuve de la globalisation

Antoine Lyon-caen, Quentin Urban

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Syndicats et droit du travail

Georges Borenfreund, Marie-Armelle Souriac

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La confiance en droit privé des contrats

Valérie-Laure Bénabou, Muriel Chagny

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Trajectoires de l'Europe, unie dans la diversité depuis 50 ans

Sylvaine Poillot-Peruzzetto

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Le droit de prêt dans le monde. Public lending right in the world - Droit d'auteur et politiques culturelles. Copyright and cultural

Collectif

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Le stade et le droit

Gérald Simon

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Prescription, amnistie et grâce en France

Jean Danet, Sylvie Grunvald, Martine Herzog-Evans, Yvon Le Gall

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Responsabilité et démocratie

Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux

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Entreprise et libertés - Journées nationales - Tome X Montpellier

Association Henri Capitant

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La nanomédecine - Enjeux éthiques, juridiques et normatifs

Marie angèle Grimaud, Christian Herve, Emmanuelle Laforêt, Patrick a. Molinari, Michèle Stanton-Jean

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Hommage à Jean Carbonnier

Association Henri Capitant

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Responsabilité et régulations économiques

Marie-Anne Frison-Roche

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Les salariés et la défaillance de l'entreprise

Antoine Lyon-caen, Quentin Urban

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L'application de la Constitution par les Cours suprêmes - Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation

Guillaume Drago

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La procédure pénale en quête de cohérence

Cour de cassation

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Droit d'auteur et culture

Jean-Michel Bruguière

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L'intérêt général, norme constitutionnelle ?

Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux

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Le dualisme juridictionnel - Limites et mérites

Agathe Van Lang

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Le droit à une vie familiale

Jean-Jacques Lemouland, Monique Luby

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Le Conseil d'État et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962

JEAN MASSOT

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