Ouvrages de Theses

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Maher Ayroud

Camille Drouiller

Nicolas Klausser

Yannick Ganne

Danielle Rojas

Sarah Rigaudeau

Victoria Afanasyeva

Émeline Augier-Francia

Gaëlle Hardy

Claire Quertain

Marie-Anne Cohendet

Alexandra Korsakoff

Camille Ternier

Thomas Boussarie

$La légitimité de l'infraction$

Pierre Rousseau

Laurent Coutron, Léa Navel

Gordana Micic

Aloïse Quesne

Thibaut Larrouturou

Thibault Goujon-Bethan

Régine Bonnefoit, BONNEFOIT REGINE, DE, Octave Debary

Obougnon Gbénou C. Dagbédji

Pierre Jouette

Jean-Baptiste Barbièri

Moustapha Ndiaye

Emmanuelle Bribosia, Sarah Ganty, Kees Groenendijk, Isabelle Rorive

Ouvrages de Theses

Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur

L'enfant refusé

Ordre public et droits fondamentaux

L'appréciation de la preuve devant la Cour pénale internationale

La justice transitionnelle au-delà de la transition : le cas de la Communauté Autonome Basque

L'accès au statut juridique d'étranger gravement malade

L'ouverture des facultés de droit aux sciences sociales

L'utilisation de la notion d'identité constitutionnelle

Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle

Cherchez la femme : histoire du mouvement antialcoolique en France (1835-1954)

Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile

L'européanisation de la surveillance bancaire

L'influence du droit européen sur la distribution des produits d'assurance en France

Droit constitutionnel de l'environnement

Vers une définition genrée du réfugié

Etre des travailleurs libres

La codification de la procédure administrative

La légitimité de l'infraction

L'argument de continuité jurisprudentiel ds la jurisprudence de la Cour de Justice de l'UE

Infrastructures de mobilité et projet urbain

Le contrat portant sur le corps humain

Question prioritaire de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité

L HOMOLOGATION PAR LE JUGE

Thesis no 18, 2021

Arbitrage OHADA et prérogatives de puissance publique nationales

La détermination des peines en droit international pénal

Recherche sur le précédent juridictionnel en france

L'ordre sociétaire

La construction constitutionnelle du politique en Afrique subsaharienne francophone

L'intégration des citoyens européens et des ressortissants de pays tiers en droit de l'UE